imaginé par Alain Y... mais ne saurait tromper la Cour ; "alors que la cour d'appel, qui a expressément constaté que "les dessins des pneumatiques (du fourgon d'Alain Y...) ne correspondent pas aux traces

X..., exproprié, alors, selon le moyen "1°) que la cour d'appel n'a pas répondu au mémoire de la commune rappelant les conclusions du commissaire enquêteur selon lesquelles le tracé actuel du chemin avait

propres constatations de l'arrêt attaqué, que le chauffeur du poids lourd a estimé sa vitesse "à 85/90 Km/h" à l'entrée de l'agglomération où la vitesse est limitée à 60 Km/h et qu'en dépit du choc les traces

d'interdiction de séjour laisse penser qu'il acquiesce implicitement à la déclaration de culpabilité qui ne peut qu'être confirmée ; que les antécédents judiciaires du prévenu dont le casier judiciaire porte trace

constatations ; "alors, d'autre part, que Nathalie B... soutenait avoir été blessée au pouce de la main gauche au cours de l'interpellation du 15 septembre 2005 ; que la cour d'appel a analysé les traces

dans ses déclarations, notamment en ce qui concerne une fellation, il n'en demeure pas moins que ses accusations de viol à l'encontre de Jean-Jacques X... ont toujours été constantes (...) que les traces

preuve de l'appropriation par la société Mitra de la caution payée par la société CMC ne pouvait s'évincer que de l'arrêté de compte intervenu entre la société CMC et le cabinet Lamy, qui seul portait la trace

convention elle-même : "lu et approuvé, bon pour accord, bon pour désistement d'instance et d'action" ; qu'en l'état de ces données, la cour d'appel n'a pu valablement affirmer, si ce n'est par le truchement

cour d'appel, qui constate que le titre de Gérard Y... indiquait une contenance de 1 ha 29 a 26 ca et celui de Victor Z... une contenance de 1 Ha 88 a 25 ca, a, à tort, fixé la ligne divisoire selon un tracé

Bordinaro, frère et beau-frère de Mme C., alléguant des traces de violences de M.

archives de l'Hôpital du Khroub, établissement ayant déclaré que cette dernière ne figurait pas parmi son personnel, avaient été détruites et qu'il ne pouvait être exigé d'elle qu'elle justifie d'une trace

au modèle "lorsque celui-ci lui a été communiqué", bien que le retard de quatre mois dans la communication du modèle de lettre d'intention après la confirmation de l'octroi du crédit à la société Daf Truck

l'instruction, soit par lettre recommandée, soit par télécopie moyennant récépissé, soit par envoi adressé par un moyen de télécommunication à l'adresse électronique de l'avocat et dont il est conservé une trace

constaté que le logement était décent, les travaux préconisés ayant été réalisés, et qu'ainsi, il était établi que celui-ci était décent lors de l'entrée dans les lieux et que, s'il avait été constaté des traces

[R] avait constaté que les dégradations se limitaient en réalité à des auréoles et des traces d'humidité sans aucune gravité, la cour d'appel a méconnu l'interdiction faite au juge de dénaturer les documents

; qu'en se bornant purement et simplement à affirmer, pour refuser de constater l'irrégularité de cette ordonnance précoce, que « sauf erreur de la cour, il n'existe pas au dossier d'information de trace

le cahier des clauses administratives particulières, ne peut trouver à s'appliquer que dans le cadre de prestations entrées dans le champ contractuel du marché à forfait, que le devis n° 3 A ne porte trace

L..., dès le 16 novembre 1998, présentait des hématomes d'âge et de tailles différents sur le corps mais aussi des traces de griffures et des traces de brûlures au niveau de la paume des mains, - des

A... résulte d'une pratique constante et très ancienne ainsi qu'en témoignent les traces retrouvées sur l'un des disques durs externes saisis à son domicile, objet du scellé 7, qui révèle la présence de