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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CHAMBRE 2 SECTION 2
65336af4bb40ec8318f31cbe
19 octobre 2023
19 octobre 2023
par Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉES SELAS MJS Partners anciennement dénommée
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
65336af4bb40ec8318f31cc0
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Me Virginie Levasseur, avocat au barreau de Douai, avocat constitué assistées de Me Julien Andrez, avocat au barreau de Paris, avocat plaidant INTIMÉES SELAS MJS Partners anciennement dénommée
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd948a6
10 février 2020
10 février 2020
Représentés tous deux par Me Pascal PHILIPPON de la SELARL PHILIPPON & STEPHANE, (TOQUE 25) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉ : Syndicat des copropriétaires SDC VILLA CREOLE
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
5fdda90fea2887514e2eb3ff
10 août 2018
10 août 2018
Représentée par Me Stéphane E... de la F... , avocat au barreau de PARIS, toque : K0131 Assistée de Me Grégoire G... substituant Me Stéphane E... de la SELARL F... , avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497620.20250611
11 juin 2025
11 juin 2025
Copie en sera adressée à M. et Mme C AG, à Mme F V, première dénommée parmi les demandeurs sous le n° 2102647 et à l'indivision Y, première dénommée parmi les demandeurs sous le n° 2104389.
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006395
20 juin 2007
20 juin 2007
contentieux a, sur la requête de la CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE, dont le siège est 5, rue Masseran à Paris (75007), venant aux droits du groupement d'intérêt économique dénommé
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018006396
20 juin 2007
20 juin 2007
contentieux a, sur la requête de la CAISSE NATIONALE DES CAISSES D'EPARGNE ET DE PREVOYANCE, dont le siège est 5, rue Masseran à Paris (75007), venant aux droits du groupement d'intérêt économique dénommé
Source officielleCour d'Appel
6253cbe9bd3db21cbdd8e9d5
4 octobre 2011
4 octobre 2011
.-74200 THONON LES BAINS représenté par la SCP BOLLONJEON ARNAUD BOLLONJEON, avoués à la Cour assisté de Me Guillaume ROSSI, avocat au barreau de LYON La Société ALLIANZ IARD, anciennement dénommée
Source officielleSection des Référés
66e88069a1d5348015535878
19 juillet 2024
19 juillet 2024
LLOYD’S FRANCE devenue LLOYD’S INSURANCE COMPANY dont le siège social est sis 8/10 rue Lamennais - 75008 PARIS représentée par Maître Stéphane CHOISEZ, avocat au barreau de PARIS - Vestiaire : C2308
Source officielleCour d'Appel
6253ccd6bd3db21cbdd9170f
24 mars 2014
24 mars 2014
Stéphan GENTILIN ARRÊT :- réputé contradictoire, - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues
Source officielle9ème chambre
69eb90afcdc6046d476495a1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Stéphane ROUSSILLON, juge Mme Myriam BERDY, juge Mme Françoise LARGET, juge assistés de Mme Sabrina GHOBRI, greffier MINISTERE PUBLIC Mme Alice FUSINA, substitut du procureur de la République DEBATS
Source officielle6ème chambre 2ème section
6654cf6cf31ecb9d932753d9
2 mai 2024
2 mai 2024
MMA IARD en qualité de co-assureur de la société TRAVAUX ROUTIERS PL FAVIER [Adresse 4] [Localité 19] représentés par Maître Stéphane LAMBERT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0010 Société
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
68709e487c3ffdb9560b089f
10 juillet 2025
10 juillet 2025
SELEURL SELARLU INITIA AVOCATS, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : 54 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT (n° 137 , 3 pages) Nous, Stéphanie
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:497603.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
B D, premier requérant dénommé, à la société TC Promotion et à la commune de Moiré. Délibéré à l'issue de la séance du 19 juin 2025 où siégeaient : M. Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M.
Source officiellecr
61372630cd58014677423a43
20 mars 2002
20 mars 2002
épouse Z..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de RIOM, en date du 15 mai 2001, qui, dans l'information suivie sur leur plainte contre personne non dénommée
Source officielleciv3
61372307cd58014677404823
29 avril 1998
29 avril 1998
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, M. Bourrelly, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:499839.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
Stéphane Hoynck, assesseur, présidant ; M. Christophe Pourreau, conseiller d'Etat et M. David Gaudillère, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2025. Le président : Signé : M.
Source officielle1ère Chambre
69d04624cdc6046d4709ca2f
3 avril 2026
3 avril 2026
ROSIERE VALORISATION [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Marie-christine CLARAZ-MURAT, avocate postulante au barreau d’ALBERTVILLE substitué par Me MURAT, avocat au barreau d’ALBERTVILLE et Me Stéphane
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00974
21 juin 2018
21 juin 2018
Stéphane Y... pourra exercer l'option conférée au titre de la promesse d'achat à tout moment et immédiatement, même en dehors des périodes visées à l'article 5.1.1, au cas où M.
Source officielleCour d'Appel
6253cae3bd3db21cbdd8c667
11 septembre 2008
11 septembre 2008
.- Stéphane Z... demeurant ...
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