A B a déclaré détenir une arme, un révolver de marque Smith et Wesson.

EXPOSE DU LITIGE Par acte notarié du 4 mai 1983, la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Nord Midi Pyrénées a consenti un prêt à Gilbert X... et son épouse Marie-Paule SMITH d'un montant de 158.400

manque de base légale ; "en ce que la Cour a déclaré le demandeur coupable de port et détention d'arme de la 4ème catégorie ; "aux motifs que le demandeur a remis spontanément à la police un revolver Smith

Grenoble en date du 2 décembre 1982, régulièrement produit aux débats, que M. a été condamné pour avoir, le 22 avril 1982, été trouvé porteur ou en possession de fausses pièces d'identité, d'un revolver Smith

l'arrêt rendu le 13 octobre 2022 par la cour d'appel de Paris (pôle 1 - chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à la société Finin Limited, société de droit anglais, dont le siège est C/o Reed Smith

d'épicerie fine gâteaux confiserie vaisselle arts de la table machine à café et thé et accessoires autour du café et du thé ainsi que la vente sur place et à emporter de boisson de café thé chocolat smoothie

gâteaux, de confiseries, de vaisselle, d'arts de la table, de machine à café et thé et accessoires autour du café et du thé ainsi que la vente sur place et à emporter de boissons de café, thé, chocolat, smoothies

B..., représenté par la Selasu Smeth, Me Samba, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 14 février 2026 par laquelle le préfet de l’Allier l’a obligé à quitter le territoire français, l’a

légal domicilié en cette qualité audi siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Marcel DOYEN de la SCP MONTIGNY DOYEN, avocat au barreau d'AMIENS, subsittué à l'audience par Me Florence SMYTH

        The restored hearing was held on 12-13 November 1992 before Judge Darwall-Smith as Judge Clarke had fallen ill.

  31417/96 and 32377/96, 27.9.1999, and Smith and Grady v. the United Kingdom, nos.   33985/96 and 33986/96, 27.9.1999.

personne de son représentant légal domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Smeth

représentant légal en exercice domicilié audit siège en cette qualité [Adresse 5] [Localité 6] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Smeth

[Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Typhanie BOURDOT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 644 et Me Smeth SAMBA de la SELEURL SMETH, Plaidant, avocat au barreau de PARIS,

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 938 348 133 - 2024 B 7334 et exerce une activité de bar à salade : préparation et vente de salades composées, jus de fruits frais, smoothies

A B, représenté par la SELARL Smeth, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 20 décembre 2024 par lequel le préfet de la Seine-Maritime a refusé de lui délivrer un titre de séjour, lui a fait

novembre 2019, par l'instance d'appel, la Commission de conciliation et de recours gracieux ; - que l'employeur, entendu par la CAFAT, a expliqué que la nouvelle organisation respectait l'avis du SMIT

  Gareth Edward Smith, M.   Shane Evans, M.   Nicholas John Potter, M.   Anthony Boullemier, M.   Steven Douglas Graham, M. David Ledger, M.   Paul Wardle, M.