[X] seul par acte du 12 février 1987, leur maison à usage d'habitation, constituée de deux bâtiments reliés l'un à l'autre par un escalier intérieur d'une largeur de cinquante-huit centimètres. 2.

Une maison à usage d'habitation composée, outre de locaux en rez-de-chaussée, de locaux à l'étage desservis par un escalier, dont l'accès se fait par la parcelle cadastrée section C n° [Cadastre 3], est

LOCATION AUTOMOBILES MATERIELS N°SIREN : 310880315, [Adresse 1], [Localité 1] DEMANDEUR - représenté(e) par Maître, [C], [I] Case n° 20 SELARL LEXI CONSEIL & DEFENSE, [Adresse 2] ET * La SAS SMASH N'SLICE

juillet 1993 et de la présente instance que l'agent assermenté a constaté des travaux de surélévation des deux bâtiments pré-existants (1 étage supplémentaire) et d'extension, les deux bâtiments étant reliés

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 25 juillet 2024 sous le n° 2402926-0, la société SLMI demande au juge des référés : 1°) de mettre à la charge de la commune de Beaucaire la

Par suite, la demande présentée sur ce point par la société Slam Métallerie doit être rejetée. 18.

pendant la durée du bail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Papeete, 2 mai 2002), que la SCI du n° 4 de la rue du commandant Destremeau (la SCI) est propriétaire d'un immeuble notamment occupé, au rez-de-chaussée

foncier et d'établissement rural du Languedoc Roussillon (SAFER) a rétrocédé à la société Coopérative de vinification du Château d'Aubiry (la coopérative) une parcelle cadastrée A n° 1636 ; que la société RE

la procédure ouverte sur le réquisitoire introductif du 25 août 2022 ; qu'un tel motif était toutefois impropre à établir que les faits visés par le renseignement anonyme entraient dans la saisine in rem

Il soutient que : - les conclusions subsidiaires de la société Slam métallerie constitutives d'une demande nouvelle un appel sont irrecevables ; - les moyens soulevés par la société Slam métallerie

], venant aux droits de la société Covea Risks, 9°/ à la société Compagnie nantaise d'assurances maritimes et terrestres, société anonyme, dont le siège est [Adresse 6], 10°/ à la société Swiss RE

d'une intention libérale de la part d'ATC et ne constitue pas un acte positif de disposition puisque cette renonciation comporte une contrepartie-la renonciation par Vita Média à l'exploitation de la régie

procédure de saisie-attribution ne pouvant être divisée en des procédures distinctes pour le principal et les intérêts, la cour d'appel n'était, dès lors, pas en mesure de retenir que la fourniture par la SLM

Aucune confirmation n'étant parvenue à la juridiction dans ce délai, la société Sleem doit être réputée s'être désistée de l'ensemble de ses conclusions.

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée au greffe du tribunal le 25 juillet 2024, la société Languedocienne Matériel Incendie (SLMI), représentée par Me Vrignaud, avocate, demande au juge

(les consorts X...), anciens actionnaires de la société Slamm, mise en liquidation de biens en 1997, ont imputé la responsabilité de cette défaillance et des préjudices qu'ils auraient subis en conséquence

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 27 janvier 2011), qu'ayant fait construire un hôtel, la Société lilloise d'investissement hôtelier (la SLIH

d'une construction comprenant deux appartements indépendants) aux fins d'obtenir une maison individuelle consistant en un seul logement sur trois niveaux comportant : - deux garages et une entrée au rez-de-chaussée