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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd93598
5 octobre 2016
5 octobre 2016
ARRET DU CINQ OCTOBRE DEUX MILLE SEIZE APPELANTE : SA TUBARAO représentée par son représentant légal en exercice DUFOURSTRASSE 65- CH 8702 8702 ZOLLIKON (SUISSE) ayant pour avocat Me Sébastien
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93828
14 décembre 2016
14 décembre 2016
P. 901 20701 AJACCIO CEDEX 9 Représentée par Monsieur Dominique Y..., muni d'un pouvoir, INTIME : Monsieur Jean Noël X... ... ... 20230 TAGLIO ISOLACCIO Représenté par Me Sébastien SEBASTIANI
Source officielleTrib. de Commerce
69baac7dcdc6046d4716e07c
3 avril 2025
3 avril 2025
La cause a été entendue à l'audience des référés du 03 avril 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Sébastien VERGER, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, après quoi le
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a730034fdec52d9cdadf
4 avril 2024
4 avril 2024
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/01405 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2ZE Minute : 24/00364 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE PLAINE COMMUNE Représentant : Maître Sébastien
Source officielleChambre 28 / Proxi fond
6660a733034fdec52d9cdf6a
4 avril 2024
4 avril 2024
Télécopie : [XXXXXXXX02] @ : [Courriel 8] REFERENCES : N° RG 24/01408 - N° Portalis DB3S-W-B7I-Y2ZU Minute : 24/00366 Société OPH COMMUNAUTAIRE DE [Localité 9] COMMUNE Représentant : Maître Sébastien
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e844
4 octobre 2024
4 octobre 2024
président en exercice Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [S] [N] épouse [H] Représentant : Me Sébastien
Source officielleChambre 1-8
6700d6d1836fac7141b7e846
4 octobre 2024
4 octobre 2024
barreau de GRASSE - Représentant : Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE Appelante Mme [F] [V] épouse [P] Représentant : Me Sébastien
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2507706_20250603
3 juin 2025
3 juin 2025
justice administrative : 1°) d'annuler l'ensemble des décisions se rapportant à la procédure de mise en concurrence engagée par le syndicat intercommunal à vocation unique de Basse-Goulaine/Saint-Sébastien-sur-Loire
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2317911_20231228
28 décembre 2023
28 décembre 2023
La requête a été communiquée le 5 décembre 2023 à la commune de Saint-Sébastien-sur-Loire, qui n'a pas présenté d'observations en défense.
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1ceb
10 juillet 1990
10 juillet 1990
Sébastien C..., entrepreneur de maçonnerie qui a été mis en liquidation des biens ; que la banque a assigné les cautions en paiement des sommes dont le débiteur leur restait redevable ; que les cautions
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-196487
9 septembre 2019
9 septembre 2019
Italie 22/02/2018 Salvatore Alessandro SEBASTI SCALERA 03/08/1964 Rome Maria SCALERA 21/01/1917 Rome Elena SEBASTI SCALERA 23/07/1970 Rome Massimiliano ILARI 11/04/1966 Rome
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01554_20220928
28 septembre 2022
28 septembre 2022
E C et la " SELARL Thierry C, Benoît A et Sébastien C, notaires associés " qui n'ont pas produit de mémoire dans cette instance.
Source officielleCour d'Appel
6253caa1bd3db21cbdd8b997
13 décembre 2007
13 décembre 2007
DE L'ENSEMBLE IMMOBILIER LE SAN SEBASTIEN X... Pierre Y... C / Hélène Z... A... S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9c6bd3db21cbdd89338
13 novembre 2007
13 novembre 2007
Sébastien Lucien Emile né le 10 Octobre 1979 à FECAMP, SEINE-MARITIME (076) Fils de Z... Jean et de A...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C200691
25 mars 2010
25 mars 2010
Sébastien X...ont déposé deux dires, puis Mme Y...-X..., Mme Anita X..., MM.
Source officielleTrib. de Commerce
69baabb1cdc6046d4716c906
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La cause a été entendue à l'audience du 08 janvier 2026 à laquelle siégeaient : * Monsieur Sébastien VERGER, Président, * Monsieur Pascal BOURLOUX, Juge, * Monsieur Guillaume DUTRAIVE, Juge, assistés
Source officielle5e chambre civile
6780bad8f25437b69df75ad2
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[P] [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau d'AVEYRON Mme [N] [C] épouse [M] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me Sebastien LEBLOND, avocat au barreau
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000007867570
6 juin 1994
6 juin 1994
qu'il rejette la demande présentée par son fils et tendant à l'annulation de la décision du 25 octobre 1991 par laquelle le commandant du bureau du service national de Versailles a refusé d'accorder à Sébastien
Source officielleCour d'Appel
ésistement d'appel de Sébastien Michel Edouard X..., appelantc/Sandrine Y
6253cd79bd3db21cbdd9377e
28 novembre 2016
28 novembre 2016
Sébastien Michel Edouard X... Représentant : Me Alexandre ACQUAVIVA, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE AppelantMme Sandrine Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2009:CR04636
8 septembre 2009
8 septembre 2009
Sébastien, contre le jugement de la juridiction de proximité de PARIS, en date du 5 décembre 2008, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à 150 euros d'amende ; Vu le mémoire personnel produit ; Sur
Source officiellePage 29 sur 734
DRANCOURT, Sébastien, Jean
10/07/2026
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BOURSE, Alexis, Denis, Sébastien, BOURSE
10/07/2026
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Ets Sébastien Viarrieu
10/07/2026
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SEBASTIEN DURAND
10/07/2026
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TOUATI, Sébastien, Denis, Jacques
10/07/2026
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