Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre , en date du 29 septembre 1998, qui, pour violences, l'a condamné à 10 000 francs d'amende, a exclu la mention de la condamnation

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Les Petits Chaperons Rouges par la société Eurazeo aux côtés de la société Athina Conseil

Roger, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs de trafic d'influence commis par un particulier

S... a fait l'objet d'un procès verbal de contravention pour inobservation de l'arrêt imposé par un feu rouge.

Josiane X..., demeurant La Blaquière, bâtiment G ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mars 1996 par le conseil de prud'hommes de Grasse (section activités diverses), au profit de l'association Croix rouge

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 28 mai 2003, qui, dans la procédure suivie contre le premier du chef de diffamation publique envers un

Roger Y..., demeurant Chemin des Escales, 13740 Le Rover, 2 / de M.

les dispositions de l'article 444 du Code de procédure pénale, qui sont substantielles, l'imposent ; " 2) alors que l'arrêt ne constate pas que le serment prêté par les témoins Virgile B..., René Roger

second moyen : Attendu que M. et Mme X... font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes à l'encontre de la société Sud architectes, la société Bureau d'études Thévenet, les sociétés Forel et Roux

Christian X... a été poursuivi des chefs de conduite en état alcoolique et de défaut de maîtrise pour avoir percuté un véhicule arrêté à un feu rouge à l'intersection des rues de [...] à Moulins ; que

que la preuve contraire ne peut être rapportée que par écrit ou par témoins ; Attendu qu'il résulte du jugement attaqué qu'Alain X... a été poursuivi pour non-respect de l'arrêt imposé par un feu rouge

Des contraventions de circulation de véhicule en sens interdit, en 2023, et d'inobservation par conducteur de l'arrêt imposé par un feu rouge, en 2024, ont été relevées à l'encontre de M.

; Sur le moyen unique, pris en ses quatre branches, telles qu'elles sont énoncées au mémoire ampliatif et reproduites en annexe : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 28 juillet 1998), que Roger

Jean-Claude Y..., domicilié [...]                                                   , agissant en qualité de liquidateur judiciaire de feu Roger Z..., contre l'arrêt rendu le 13 mai 2015 par la cour d'appel

que l'arrêt attaqué (Colmar, 14 novembre 2001), rendu sur appel d'un jugement du tribunal de grande instance de Colmar dans un litige locatif opposant les consorts X... à la société Restaurant "Au Fer Rouge

Brunet X..., demeurant à Saint-Nazaire (Loire-Atlantique), ..., pris en sa qualité d'administrateur provisoire et de commissaire à l'exécution du plan de la société anonyme Garage Rogier, en cassation

civile lesquelles sont corroborées par les constatations médicales et le témoignage d'un voisin ; qu'Alberto X..., qui habite au sixième étage de l'immeuble, a constaté que Léandra Y... avait la joue rouge

responsabilité du chauffeur de l'ensemble routier, alors, selon le moyen, que se contredit nécessairement l'arrêt qui énonce que la victime de l'accident avait commis une faute en ne s'arrêtant pas au feu rouge