rendu le 25 novembre 1992 par le tribunal d'instance de Besançon (chambre civile), au profit de l'association "Centre de documentation, d'éducation et d'action contre les manipulations mentales, Centre Roger

A..., citées dans lesdites lettres comme ayant reçu des instructions de ce dernier, au sujet de diverses mesures en faveur de Renata B... épouse Z..., ont nié avoir reçu de telles instructions ; que Roger

de tous les intéressés, il ne doit pas être changé sans une nécessité absolue, le respect de la paix des morts ne devant pas être troublé par les divisions des vivants; que la dépouille mortelle de Roger

de la décision attaquée que lors des débats la Cour a entendu le rapport du conseiller Lemoine, le prévenu en son interrogatoire, Me Pelletier, avocat du prévenu Bernard Z... en sa plaidoirie, Me Le Roy

[S] et ont relevé à son encontre les infractions d'inobservation, par conducteur de véhicule, de l'arrêt imposé par un feu rouge et de conduite, sans port de la ceinture de sécurité, d'un véhicule à moteur

Jean-Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 14 septembre 1994, qui, pour infraction à la réglementation relative aux durées des temps de conduite et de repos dans les transports

Roger, - X... Jeanne, - Z...

Roger Y... et son fils, M.

l'arrêt attaqué (Paris, 9 septembre 2004) que Moïse X... et son épouse Alice Y... sont décédés respectivement le 30 avril 1972 et le 23 novembre 1998, laissant pour leur succéder huit enfants : Z..., Roger

X..., la société Roger A...

2000), que la Caisse nationale de prévoyance (la CNP) a interjeté appel d'un jugement d'un tribunal de grande instance qui l'avait condamnée à prendre en charge le remboursement d'un prêt contracté par Roger

Assurances, société anonyme, anciennement dénommée La Concorde, dont le siège est ..., 2 / le groupement d'intérêt économique (GIE) Baltic Terminal, dont le siège est ..., 3 / la société Jules Roy

populaire de la région ouest de Paris (BPROP), dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1997 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de la société Roc

Selon l'arrêt attaqué (Rennes,11 janvier 2019), par acte du 20 juin 1983, le groupement foncier agricole des Rouges Terres de la Forêt (le GFA) a pris à bail des terres dont M.

déclaré coupable de cette contravention ; Attendu que le moyen, qui fait grief au jugement d'avoir fondé la condamnation sur l'inobservation de l'arrêt absolu, exigé devant un feu de signalisation rouge

M. et Mme T... font grief à l'arrêt de fixer la limite des fonds à la ligne rouge du plan de l'expert, alors : « 1°/ que le juge saisi d'une action en bornage doit fixer la ligne divisoire des fonds en

Saintoyant, Lecante, Boittiaux, Bèque, Carmet, Boubli, Le Roux-Cocheril, conseillers, Mme Beraudo, M. Bonnet, Mmes Pams-Tatu, Bignon, Girard-Thuilier, M. Frouin, conseillers référendaires, M.

« Erotic 1 » : 98 images ; CD-rom « E2 » : 233 images ; CD-rom « E3 » : 13 images CD-rom « E4 » ; 62 images ; ( ) que concernant le délit de détention de l'image d'un mineur présentant un caractère pornographique