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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6520f5e1bb275d83183a3b36
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6528df24aaebb88318fda490
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6528df24aaebb88318fda494
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
63c105a6bf9fd47c90a137f9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielle1re chambre sociale
6440d7ffe704a005d1ed6ffe
19 avril 2023
19 avril 2023
[Adresse 4] [Localité 3] Représentée par Me Blandine DAVID de la SELARL KÆM'S AVOCATS, Assistée Mr Laurent KASPEREIT, substituant Me Rodolphe OLIVIER, avocats au barreau des HAUTS DE SEINE, avocat
Source officielleChambre sociale
627df83b0d41e0057d43e352
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
627df84e0d41e0057d43e374
12 mai 2022
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleChambre sociale
62da3dde2eb797effb0701fc
21 juillet 2022
21 juillet 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleCHAMBRE 09
69e89e4ecdc6046d471e7eb2
20 avril 2026
20 avril 2026
JUGEMENT DU 20 avril 2026 9ème Chambre N° PCL : 2026J00349 SAS GRG MAISON DES VIANDES contre SAS BOUCHERIE [B] N° RG: 2026P00265 DEMANDEUR SAS GRG MAISON DES VIANDES [Adresse 1] comparant par Me Rodolphe
Source officielleRétention Administrative
6780be20780de3a214879e7a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Assisté de Maître Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'Aix en Provence, avocat commis d'office choisi.
Source officielleContentieux commercial
67f04f8602fc178212f87b72
4 avril 2025
4 avril 2025
FRANÇAIS JUGEMENT du 04 Avril 2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Magistrats qui ont délibéré : - Myriam MAAZOUZ-GAVAND,Vice-Présidente, Président, - Pierre TANGHE, Juge Consulaire, Assesseur, - Rodolphe
Source officielleChambre sociale
65b3605b1d7564000872dddf
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
68f1d74b7ffb526292dd6e93
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller Florence DOMENEGO, conseillère
Source officielleChambre sociale
6348ff7063d497adffda3fb7
13 octobre 2022
13 octobre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
Source officielleCour d'Appel
6253c98abd3db21cbdd88987
19 septembre 2006
19 septembre 2006
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société ABX LOGISTICS EUROCARGO FRANCE en la personne de son représentant légal 18 Place de la Gare 59100 ROUBAIX Non comparante - Représentée par Me OLIVIER Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88bfa
19 septembre 2006
19 septembre 2006
l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Société ABX LOGISTICS EUROCARGO FRANCE en la personne de son représentant légal 18 Place de la Gare 59100 ROUBAIX Non comparante - Représentée par Me OLIVIER Rodolphe
Source officielleCour d'Appel
6253cd1fbd3db21cbdd924fc
26 mai 2015
26 mai 2015
. **** ENTRE APPELANT : Monsieur le PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE DE NANTES 19 quai François Mitterrand 44921 NANTES CEDEX 9 représenté par Monsieur Rodolphe JARRY, substitut général entendu en
Source officielleCour d'Appel
6253cd96bd3db21cbdd93c4e
7 juin 2017
7 juin 2017
mars 2017, le tribunal de commerce d'ORLÉANS a interdit, pour une durée de cinq années, à Monsieur Roger X..., né le 3 août 1968 à BRAZZAVILLE (CONGO), de nationalité française, demeurant 1347 rue Rodolphe
Source officiellesoc
6137238bcd5801467740b2a6
12 octobre 2000
12 octobre 2000
Rodolphe T..., demeurant Résidence Bleu Marine, appartement ..., 19 / M. Marc-Antoine XW..., demeurant ..., Résidence Le Magellan, RC RB4, 34280 La Grande Motte, 20 / M.
Source officiellesoc
613722dacd580146774024d1
5 mars 1997
5 mars 1997
Rodolphe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 21 janvier 1997, où étaient présents : M. Gélineau-Larrivet, président, M.
Source officiellePage 29 sur 90
LUZIGNANT, Brigitte, Annie, RODOLFO
07/07/2026
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SOTIS, Rodolfo, SOTIS
02/06/2026
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COELHO, Rodolfo
15/04/2026
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SAPLALA, Rodolfo
31/03/2026
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De Oliveira, Benjamin,Rodolfo,Pierre
19/03/2026
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