CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

6 172 résultats pour « Robin DOUCE »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc1dbd3db21cbdd8f2c6

Appel

7 mars 2012

7 mars 2012

Par ces motifs substitués, le jugement déféré doit donc être confirmé.

Source officielle

Page 29 sur 309

← PrécédentSuivant →
CC

soc

6079b2079ba5988459c553f6

Cassation

15 mars 1973

15 mars 1973

ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810, DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE ; ATTENDU QUE, EN SUITE DE LA CESSION PAR LA SOCIETE TRANSPORTS PLUMET-MIGNY-VASSEUR A LA SOCIETE VOYAGES ROLIN

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2012:C201891

Cassation

6 décembre 2012

6 décembre 2012

grief à l'arrêt d'être prononcé par une formation composée de trois conseillers sans la présence d'un président, et d'être signé par un conseiller ; Mais attendu que l'arrêt, signé par Mme Alberte Roiné

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2502530_20250214

Administratif

14 février 2025

14 février 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 29 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Rosin, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2513964_20250613

Administratif

13 juin 2025

13 juin 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f01

Appel

18 janvier 2007

18 janvier 2007

Eric MAITREPIERRE, conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN, lors des débats ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par M. Gérard PANCRAZI, président -signé par M.

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

67f5658dbbf04ef7857ba1cf

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Bien que régulièrement assignées, la société KMD ENTREPRISE, la SARL ANCO et la société ROGINE PROMOTION, dans l’instance enrôlée sous le RG n°25/221, n’ont pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Chambre 2 A

68fb978411af6ba0065f40f3

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Il n'y a donc pas lieu de déclarer irrecevable cette opposition.

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

661829634e82250580d220d4

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

[O] [N] (Me Mélanie ROBIN) C/ M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100461

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations de la SCP de Nervo et Poupet, avocat de Mme I..., de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société [...],

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

616389a5a5395b851a399dea

Appel

2 juillet 2010

2 juillet 2010

publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseiller Madame Isabelle BROGLY, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mme Francine ROBIN

Source officielle
CC

cr

613724f4cd58014677419c13

Cassation

26 avril 1988

26 avril 1988

d'une demande de restitution d'objet saisi, accompagnée de conclusions aux fins de non-lieu, que le conseil de X... excipa formellement de l'irrecevabilité de la constitution de partie civile du musée Rodin

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2600875_20260128

Administratif

28 janvier 2026

28 janvier 2026

B... au bénéfice de l’aide juridictionnelle et, d’autre part, que Me Rosin renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2522457_20250814

Administratif

14 août 2025

14 août 2025

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Rosin, avocat de M.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22TL21788_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

Par un arrêté du 8 septembre 2020, le maire de Robion l'a radié des cadres pour abandon de poste.

Source officielle
TJ

Chambre 1 Cabinet 1

67f0413302fc178212f84e48

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

MAISONS ECO Grosse : le la SELARL AVK ASSOCIES la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copies électroniques : la SELARL AVK ASSOCIES la SCP HERMAN ROBIN & ASSOCIES Copie dossier la SELARL AVK

Source officielle
CC

civ1

TE DE MURET de son action en responsabilité notariale dirigéec/Maître Didier X

ECLI:FR:CCASS:2018:C110414

Cassation

13 juin 2018

13 juin 2018

Didier X..., domicilié [...] , 2°/ à la société Muret activités, société civile immobilière, dont le siège est [...] , 3°/ à la société Régis Zenou-Denis Robin, société civile professionnelle, dont le

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110300

Cassation

9 septembre 2020

9 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Robin-Raschel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la Compagnie foncière et immobilière Bretagne Atlantique (Cofibra), de la

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

60333092305a45a19dd825aa

Appel

8 septembre 2017

8 septembre 2017

Ils invoquent donc un défaut d'alerte.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2532397_20251126

Administratif

26 novembre 2025

26 novembre 2025

C... a lu son rapport et entendu les observations de : - Me Rosin, représentant Mme A..., qui reprend les développements de la requête, présentés en présence de Me Rosin par Mme D... élève avocate.

Source officielle