certificat médical produit par Maryline Y..., épouse X..., ne sont pas contredites par la relation de l'altercation, telle que décrite par le prévenu lui-même, qui reconnaît avoir attrapé son épouse par le poignet

cas de blocage du poignet en rectitude ou extension, sans atteinte de la prono-supination.

[S] atteste que le 3 juillet 2020 au soir il portait une bande eslasto au poignet gauche et que sa voisine confirme également que le 3 juillet 2020 à 19 heures il avait le poignet gonflé; Il ajoute que

[B] en liberté pour éviter les séquelles du poignet. Les séances ne peuvent pas être faites en rétention et il risque de perdre la mobilité de son poignet.

Par courrier du 3 mars 2020, la caisse a notifié à l'assurée sa décision de prendre en charge la ténosynovite du poignet gauche déclarée au titre du tableau 57 des maladies professionnelles.

La CPAM conteste les conclusions de l’expert au motif que le barème était limité à 16 %, le taux de 25 % correspondant au blocage du poignet.

B... du logement qu’il occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire Porte de Poissonniers située au 14-24 avenue de la porte des poissonniers, Paris 18, et de tout occupant de son chef ;

Il résulte de l'instruction que Mme A B occupe un logement dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la Porte des Poissonniers à Paris (18ème arrondissement), en qualité

A B occupe un logement dans la résidence universitaire " Poissonniers ", située au 14-24, avenue de la Porte des Poissonniers, à Paris (18ème arrondissement), en qualité d'étudiant titulaire d'une bourse

Il résulte de l'instruction que Mme A occupe un logement dans la résidence universitaire Poissonniers située 14/24 avenue de la Porte Poissonniers à Paris (18ème arrondissement), en qualité d'étudiante

que l'arrêt attaqué a déclaré Y... d coupable de pollution des eaux fluviales, "alors que le délit n'est constitué que lorsqu'il est établi que les substances déversées dans les eaux ont détruit le poisson

Cette mesure peut être complétée, au besoin, par un dispositif empêchant la pénétration du poisson dans le canal de fuite de l'installation et tout autre organe hydraulique attirant le poisson sans lui

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 29 juin 2009), que l'association Les Poussinets (l'association), assurée en police

Sur cette période, il est cumulé 9 min 55 s d'activités contraignantes pour le poignet droit et 3 min 10 s pour le poignet gauche.

PREVENU DE VENTE DE POISSONS BLANCS EN TEMPS INTERDITS LA COUR, VU LE MEMOIRE PRODUIT ; SUR LES MOYENS PRIS D'UN DEFAUT OU INSUFFISANCE DE MOTIFS ET D'UNE VIOLATION OU FAUSSE APPLICATION DE LA LOI

B... a bénéficié d’une opération destinée à retirer cet implant et à procéder à une ablation de la membrane dite synoviale contenue dans l’articulation du poignet.

janvier 2020, en fixant le débit maximal dérivé au seuil de la prise d'eau à 21,08 m3/s, le débit turbiné à 19,5 m3/s ; le débit complémentaire (non turbiné) destiné à l'alimentation de la passe à poissons

[T] [S] a produit un certificat médical établi par le docteur [H] qui mentionnait 'arthrose post-rupture scapho-lunaire poignet droit'.