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16 747 résultats pour « Pierre SIMOND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

7ème chambre 1ère section

670d6108d1ffbed0eed8e662

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

DENOST AVOCATs DEFENDERESSES représentée par Maître Benoit RAIMBERT de la SELARL SIMON ASSOCIES - #P0411 représentée par Me Catherine MAULER - #P0548 défaillant représentée par Maître [K] PARINI de la

Source officielle

Page 29 sur 838

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TA

Juge Unique

DTA_2506405_20260226

Administratif

26 février 2026

26 février 2026

Simon en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2518947_20260127

Administratif

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0f0bc3cdc6046d47711287

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Guillaume Simon, président présidant l'audience, M. Philippe Bontemps, juge, M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2108552_20230531

Administratif

31 mai 2023

31 mai 2023

Simon, - et les conclusions de M. Dias, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2111317_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

En l'absence de réponse de l'administration, le centre hospitalier Eaubonne-Montmorency Simone Veil réitère ses prétentions devant le tribunal.

Source officielle
TA

5e Section - 1re Chambre

DTA_2214168_20231124

Administratif

24 novembre 2023

24 novembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007938970

Admin. suprême

6 mai 1996

6 mai 1996

Vu la requête, enregistrée le 21 décembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mlle Simone X..., demeurant à Saint-Lô (50000) ; Mlle X... demande au Conseil d'Etat : 1°)

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310436

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Simon Z..., domicilié [...]                                                , 4°/ à M. Adrian A..., 5°/ à Mme B...

Source officielle
TA

6e Section - 3e Chambre

DTA_2220834_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

civ1

613724ddcd58014677418fdd

Cassation

6 mars 2007

6 mars 2007

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu que Simone X..., épouse

Source officielle
CAA

4ème Chambre

DCA_20VE01160_20230912

Admin. Appel

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2502252_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

B... demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 19 novembre 2024 par laquelle la vice-doyenne de l’UFR Simone Veil - Santé de l’université de Versailles Saint-Quentin a rejeté sa demande d’inscription

Source officielle
CC

civ2

61372297cd580146773fede4

Cassation

8 novembre 1995

8 novembre 1995

Chevreau, Pierre, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

DTA_2206175_20221128

Administratif

28 novembre 2022

28 novembre 2022

expert aux fins de constater, après achèvement des travaux par la société Baudin Châteauneuf et avant l'intervention de la société Bouygues Travaux Public Régions France, l'état des travaux du pont Simone

Source officielle
CC

cr

61372536cd5801467741be4d

Cassation

20 juin 1989

20 juin 1989

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique, tenue au Palais de Justice, à PARIS, le vingt juin mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller Jean SIMON

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308529_20230808

Administratif

8 août 2023

8 août 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007838952

Admin. suprême

27 avril 1994

27 avril 1994

Simon Pierre X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d5bd3db21cbdd89519

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

No 07 / 04956 No 07 / 05571 AFFAIRE : Simon X... anciennement L... ... C / Yildiz Y... épouse Z... ...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10102

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

SNTI, 4°/ la société Catherine Vincent, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, agissant en qualité de mandataire judiciaire au redressement judiciaire de la société Financière Saint-Simon

Source officielle