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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c584

Appel

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Marie-Odile veuve Z..., tant en son nom personnel qu'es qualité d'administratrice des biens de sa fille mineure Alexandra, demeurant...

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466024.20230313

Admin. suprême

13 mars 2023

13 mars 2023

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Hervé Cassagnabère, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 13 mars 2023.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:452795.20220422

Admin. suprême

22 avril 2022

22 avril 2022

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Mathieu Hérondart, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 22 avril 2022.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470332.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2301587_20240411

Administratif

11 avril 2024

11 avril 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 16 mai 2023, le lycée Alexandre Dumas conclut au rejet de la requête.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1abd3db21cbdd9244a

Appel

22 mai 2015

22 mai 2015

COUR D'APPEL DE LIMOGES Ordonnance du 22 mai 2015 N 28 DOSSIER N 15/ 24 Alexandre X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd4abd3db21cbdd92d60

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

Alexandre X...une indemnité sur ce fondement mais infirmé en ce qu'il a condamné M. Pierre X...lequel est décédé le 14 novembre 2012.

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024815360

Admin. suprême

18 novembre 2011

18 novembre 2011

Alexandre A, M.

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008234202

Admin. suprême

21 février 2005

21 février 2005

Alexandre X et, d'autre part, a ordonné la délivrance d'une autorisation provisoire de séjour par l'autorité préfectorale dont relève géographiquement l'intéressé, dans l'attente que celle-ci statue sur

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007872186

Admin. suprême

25 septembre 1995

25 septembre 1995

René et Alexandre X... pris solidairement, à verser, à parts égales, la somme globale de 10 000 F à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc50

Appel

7 septembre 2012

7 septembre 2012

(demande de cessation des travaux sous astreinte à l'encontre d'Alexandre Z...).

Source officielle
CC

cr

6079a8d99ba5988459c4f1a1

Cassation

29 janvier 2003

29 janvier 2003

Alexandre, - X... Angélique, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd40bd3db21cbdd92c41

Appel

8 décembre 2015

8 décembre 2015

Alexandre X... a été déclaré consolidé au 16 décembre 1976 pour un accident du travail survenu le 3 mai 1976.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469620.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2023.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:469535.20230724

Admin. suprême

24 juillet 2023

24 juillet 2023

Pierre Collin, président de chambre, présidant ; M. Jonathan Bosredon, conseiller d'Etat et M. Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 24 juillet 2023.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2400857_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Guadeloupe

ORTA_2401030_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR90345

Cassation

28 mars 2024

28 mars 2024

COUR DE CASSATION Première présidence __________ ORejRad Pourvoi n° : N 23-18.158 Demandeur : Mme [J] Défendeur : Fondation Cos Alexandre Glasberg Requête n° : 18/24 Ordonnance n° : 90345 du

Source officielle
CC

cr

61372694cd58014677426bcd

Cassation

2 novembre 2005

2 novembre 2005

Alexandre, - Y...

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461800.20220518

Admin. suprême

18 mai 2022

18 mai 2022

Alexandre Lallet, Mme Anne Egerszegi, M. Thomas Andrieu, M. Alain Seban, conseillers d'Etat, et Mme Alexandra Bratos, auditrice-rapporteure. Rendu le 18 mai 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle

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