Codes de loi français

Article Annexe I a

: La compétence essentielle du titulaire du C.A.P. souffleur de verre, options Verrerie scientifique et Enseigne lumineuse est d'être capable de fabriquer ou de remettre en état tout appareil de laboratoire en verre n'excédant pas un diamètre de 40 mm

Article 221-II-2/20

utilisés dans un mélange explosible d'essence et d'air (1). 3.2.2 Dans le cas des locaux autres que les locaux de catégorie spéciale situés au-dessous du pont de cloisonnement, nonobstant les dispositions du paragraphe 3.2.1, à une hauteur supérieure à 450 mm

Article Annexe I

Tous modèles a) Sigle PHE tel que défini à l'annexe II ; b) Marque ; Ailes lisses écartées de 5 mm en position fermée par une butée située à leur base.

Article 221-II-2/3

de rangement tels que les bureaux, armoires, coiffeuses, secrétaires et commodes sont entièrement construits en matériaux incombustibles approuvés, étant toutefois entendu que leur plan de travail peut porter un placage combustible ne dépassant pas 2 mm

Article Annexe 18

OPTION TYPE – OPTION PRATIQUE TARIFAIRE MAITRISEE (OPTAM) Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 162-5 et L. 162-14-1 ; Vu l’arrêté du JJ MM AAAA portant approbation de la convention nationale des médecins généralistes et spécialistes

Article ANNEXE I

Le parcours de l'engin ou l'emplacement de travail de l'engin doit être constitué de sable humide, de granulométrie inférieure à 2 mm ou d'un terrain sablonneux. La profondeur de sable doit être d'au moins 0,3 m.

LEGIARTI000025084897

4,70 Fabrication de chaudronnerie courante 28.3CC 4,70 Soudure 28.3CD 4,00 Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur 50 mm

Article I

chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28. 3CB 4, 30 Fabrication de chaudronnerie courante. 28. 3CC 4, 40 Soudure. 28. 3CD 3, 90 Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur 50 mm

Article Annexe I

23,26 Majoration pour actes la nuit et le dimanche (prévue à l'article 14 de la NGAP) ― majoration de nuit de 20 heures à 0 heure et de 6 heures à 8 heures : MN 35,00 35,00 35,00 35,00 ― majoration de nuit de 0 heure à 6 heures : MM

Article Annexe I

- La mise en page est conforme à la demande (lettres, interlettres) avec une précision de 1 mm pour 10 cm.

Article R345-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 82 > 52

de 1 000 munitions quel que soit le nombre d'armes détenues de catégories B, C et du 1° de la catégorie D ; " 2° Toute personne de détenir plus de 150 munitions du c du 1° de la catégorie D à projectiles multiples, dont le diamètre est supérieur à 5 mm

Article 221-II-2/4

On peut installer à cet effet un surbau continu et permanent d'une hauteur d'au moins 300 mm s'étendant d'un bord à l'autre du navire.

LEGIARTI000023420454

construction métallique, y compris fabrication de charpentes. 28.3 CB Fabrication de chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28.3 CE Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur = 50 mm

LEGIARTI000023420422

chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28.3CB 4,50 Fabrication de chaudronnerie courante. 28.3CC 4,50 Soudure. 28.3CD 3,90 Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur 50 mm

Article Annexe IV

Les flexibles sont d'un type prévu pour ce fluide, leur diamètre intérieur nominal ne dépasse pas 51 mm. Les flexibles réalisés à partir de tuyaux en caoutchouc sont conformes à la norme NF EN ISO 5771 : 2008.

LEGIARTI000023732833

La pluviométrie sur le vignoble bourguignon est assez régulière sur l'année, mais demeure relativement faible par rapport à la pluviométrie régionale, avec des cumuls annuels voisins de 800-850 mm, parfois moins.

LEGIARTI000026909531

chaudronnerie en acier inoxydable et en métaux non ferreux. 28.3CB 4,90 Fabrication de chaudronnerie courante. 28.3CC 5,20 Soudure. 28.3CD 4,20 Fabrication d'équipements généralement sous pression à partir de tôles d'épaisseur ≥ 50 mm

Article Annexe 4 (suite)

EQ46 Quelle est la profondeur minimale (en millimètres-mm) des rainures principales d'un pneumatique de poids lourd ?

Article Annexe 16

l’ensemble des patients MT diabétiques de mêmes tranches d’âge traités par antihypertenseurs et statines 52% ≥ 65 % 10 patients Hypertension artérielle Nombre de patients MT traités par antihypertenseurs dont la pression artérielle est ≤ à 140/90 mm