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1 826 résultats pour « Nourrisson »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1ère - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038444258

Admin. suprême

6 mai 2019

6 mai 2019

Quant à la coqueluche, il s'agit d'une infection respiratoire d'origine bactérienne très contagieuse, en recrudescence, qui peut être mortelle chez le nourrisson. 8.

Source officielle

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CA

Chambre 3

6811b5571fd650b69542c96c

Appel

28 avril 2025

28 avril 2025

moral, de leur demande en dommages et intérêts pour préjudice moral lié aux écritures adverses, de leur demande tendant à enjoindre sous astreinte Monsieur [C] [M] et Madame [T] [H] de cesser le nourrissage

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007972321

Admin. suprême

25 avril 1997

25 avril 1997

Bernard X... à exploiter 3 hectares 92 de terres sises à Nouvion-Ponthieu en sus des 131,37 hectares qu'il met déjà en valeur ; 2°) annule l'arrêté préfectoral du 9 octobre 1987 ; Vu les autres pièces

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202277_20230526

Administratif

26 mai 2023

26 mai 2023

C un certificat d'urbanisme opérationnel positif pour la construction d'une maison individuelle à usage d'habitation sur une partie la parcelle cadastrée section ZN située rue de Nouvion sur le territoire

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2508834_20260109

Administratif

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Nourisson, premier conseiller, Mme de Schotten, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2026. La présidente-rapporteure, K.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2301223_20250522

Administratif

22 mai 2025

22 mai 2025

Le nourrisson a intégré le service réanimation avec une insuffisance respiratoire sévère résultant de l'inhalation d'un liquide amniotique méconial épais et infecté de la présence d'un streptocoque du

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100673

Cassation

1 juin 2017

1 juin 2017

en l'espèce que Farok a été placé dans les jours qui ont suivi sa naissance et n'a jamais vécu avec sa mère ; qu'en effet, dès les premiers jours de l'enfant, il était relevé un désintérêt pour le nourrisson

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209603_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

L'intéressée fait valoir que sa fille est encore un nourrisson et donc particulièrement vulnérable, notant également que le laissez-passer consulaire présenté en défense ne porte aucune mention de la naissance

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2209605_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

L'intéressée fait valoir que sa fille est encore un nourrisson et donc particulièrement vulnérable, notant également que le laissez-passer consulaire présenté en défense ne porte aucune mention de la naissance

Source officielle
CC

civ1

éboutés de leurs demandes dirigéesc/M. Z

ECLI:FR:CCASS:2011:C100062

Cassation

20 janvier 2011

20 janvier 2011

même d'attirer l'attention de madame X... sur les risques de transmission à l'enfant à naître et sur les traitements préventifs existants en cours de grossesse ainsi que sur la prise en charge du nourrisson

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02061_20230602

Admin. Appel

2 juin 2023

2 juin 2023

pièces du dossier que la pédiatre de l'unité d'accueil des enfants en danger du centre hospitalier universitaire de Nantes a conclu, le 27 février 2019, après avoir examiné le 14 février 2019 un nourrisson

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_22NT02446_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

18 novembre 2022

hospitalisée dans le service des grossesses à haut risque après une agression le 21 avril 2022 ; sa fille est née le 24 juillet 2022 et les autorités italiennes ne sont pas informées de la présence d'un nourrisson

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_24PA00777_20251203

Admin. Appel

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Il a alors été noté que la couche du nourrisson était trop serrée. M.

Source officielle
TA

3 ème Chambre

DTA_2103464_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Devant ce tableau clinique, un traitement par hypothermie contrôlée a été administré durant 72 heures au nourrisson, au sein du service de néonatologie, afin de limiter les séquelles neurologiques de cet

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2309378_20231011

Administratif

11 octobre 2023

11 octobre 2023

D'autre part, le requérant ne fait état d'aucune pathologie particulière affectant son nourrisson ou son fils aîné.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2501337_20250409

Administratif

9 avril 2025

9 avril 2025

et l'ensemble des informations afférentes à sa situation, que les autorités espagnoles ont effectivement été saisies le 8 janvier 2025 d'une demande de prise en charge la concernant ainsi que son nourrisson

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2309936_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 30 novembre 2023, l'Etablissement français du sang, représenté par Me Nourrisson, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300141_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

préfectorale du 15 avril 2021 interdisant la consommation de l’eau provenant du captage du Bras des Lianes pour l’ensemble des usages alimentaires (eau de boisson, préparation de repas, toilette des nourrissons

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023853364

Admin. suprême

7 avril 2011

7 avril 2011

délivrance aux assurés sociaux de soins, de produits ou de prestations remboursables par l'assurance maladie (...) à l'exclusion des supports concernant les bénéficiaires de l'aide médicale d'Etat, les nourrissons

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-7301

Admin. suprême

13 novembre 2012

13 novembre 2012

avertissement dans le casier judiciaire: violation En fait – En 2000, la requérante, qui vivait en Irlande du Nord, fut arrêtée par la police après avoir disparu pendant une journée avec son petit-fils, un nourrisson

Source officielle