Chemin, Villien, Cachelot, Martin, Mme Lardet, conseillers, Mmes Masson-Daum, Boulanger, conseillers référendaires, M.

refus, Domenico X... maintient sa réclamation, sans cependant fournir de preuve de l'origine de ladite somme sans commune importance avec ses revenus professionnels ordinaires, liés à ses activités de maçon

motifs propres et adoptés qu'en ce qui concerne le refus d'obtempérer, X... soutient qu'il était en présence d'une voiture banalisée, que la personne à l'intérieur de ce véhicule portait un blouson marron

A... avait suivi un stage d'approche technique de la maçonnerie niveau I avec information sur la sécurité de chantier du 27 février au 3 mars 1989 ; que, connaissant l'absence de compétence technique

la citation" ; "alors, d'une part, que René Y... faisait valoir que lors de la conclusion entre les parties du contrat de sous-traitance, le 30 juin 1989, Armand X... exerçait bien l'activité de maçon

n'en avait pas les moyens ; que celle- ci précisait que les époux B... étaient également employés chez le prévenu à raison de 3 heures par semaine, à l'entretien des plantations, du jardin, de la maçonnerie

Chapron, Pronier, Mme Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

décision de base légale au regard de l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiérieur était installée dans l'atelier des maçons

décision de base légale au regard de l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale ; 4 ) que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiérieur était installée dans l'atelier des maçons

décision de base légale au regard de l'article L.452-1 du Code de la sécurité sociale ; 4 / que le salarié avait soutenu que la scie équipée d'un dépoussiérieur était installée dans l'atelier des maçons

Julien X..., salarié intérimaire de la société Manpower (la société), mis à la disposition de la société Socabat en qualité de maçon, ayant indiqué, le 30 mai 2001, avoir été blessé à la cheville, la veille

X..., artisan-maçon, a, à sa demande, été radié du répertoire des métiers du département du Lot ; qu'après mise en demeure du 6 mars 2003, la Caisse autonome nationale de compensation de l'assurance vieillesse

Le Z..., assuré auprès de la société Groupe Azur, pour les travaux de maçonnerie, à M. A... pour le lot isolation, à M. B... pour le lot menuiserie et à M.

d'une maison d'habitation, dont ils ont pris possession le 30 septembre 1999 ; qu'invoquant l'existence de diverses malfaçons, M. et Mme H... ont, après expertise, assigné les MMA, la société CG Chiron, maçon

U... a été engagé en qualité de maçon-coffreur par la société Enbatra suivant contrat du 2 avril 2007. Le 30 mai 2011, il a été victime d'un accident du travail. 2.

Y..., engagé en qualité de maçon par la société Caressa Bat le 24 octobre 2006, a été licencié le 17 janvier 2013 pour faute grave ; que, faisant valoir que son licenciement était nul comme ayant été prononcé

auprès de la Mutuelle des architectes français (la MAF), une mission de maîtrise d'oeuvre portant sur des travaux de reprise, ainsi que la réalisation d'une terrasse extérieure ; que le lot maçonnerie

X..., en qualité de maçon, a été en arrêt de maladie du 19 octobre 1985 au 2 juin 1986 ; qu'il a été reconnu apte le 13 juin, par le service médico-social inter-entreprise, à la reprise du travail sous