CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 420 résultats pour « Matteo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Jld

6682f883d7288dcb2a035d62

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Thibaut LE FRIANT, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté(e) de Mme Axelle MATEOS, greffier, à l’audience du 01 Juillet 2024 DEMANDEUR Monsieur

Source officielle

Page 29 sur 471

← PrécédentSuivant →
TJ

Jld

668d846253e3bdd07787d0d0

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

l'an deux mil vingt quatre et le neuf Juillet Devant Nous, Madame Aurélia GANDREY, vice-président, juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Versailles assisté(e) de Mme Axelle MATEOS

Source officielle
TJ

Jld

67f56eeabbf04ef7857bc3a1

T. Judiciaire

8 avril 2025

8 avril 2025

vingt cinq et le huit Avril Devant Nous, Madame Agnès BELGHAZI, Vice-Présidente, au tribunal judiciaire de Versailles statuant en application du code de la santé publique assisté(e) de Mme Axelle MATEOS

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007673461

Admin. suprême

1 avril 1981

1 avril 1981

A ETE MIS EN DEMEURE D'ENLEVER DES EMPRISES DU PORT DE BASTIA, LE 9 FEVRIER 1978, AVAIENT ETE VENDUES PAR LA VERRERIE OUVRIERE D'ALBI A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS MATTEI ET ETAIENT, A LA DATE DE LA

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a3669acdc6046d4714e429

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2024 015210 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président: Monsieur Alain MATTEI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a368d0cdc6046d47150f1a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2024 015443 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président : Monsieur Alain MATTEI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69a36b36cdc6046d47153d0a

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2024 015739 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président : Monsieur Alain MATTEI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69be929dcdc6046d477015a1

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2024 013920 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président : Monsieur Alain MATTEI

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL-SUIVI DES PROCEDURES

69be95c3cdc6046d47704c06

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE Numéro de rôle 2024 014489 Prononcé par sa mise à disposition au greffe le 04/04/2025 Composition du tribunal lors de l'audience du 04/04/2025 Président : Monsieur Alain MATTEI

Source officielle
TJ

REFERES 2ème Section

678feea351b02779572a0d25

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

de DÉSISTEMENT _____________________ 54G N° RG 24/01851 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZP5M 3 copies GROSSE délivrée le à COPIE délivrée le à la SCP DEFFIEUX - GARRAUD - JULES la SCP MAATEIS

Source officielle
CA

Avis

CADA:20183562

Appel

31 mars 2019

31 mars 2019

sociétés pour lesquelles le demandeur a été mandaté : 1) s'agissant de l'immeuble appartenant à X situé 142 rue X, du bien appartenant à la X situé 18, rue X, du bien appartenant à la X situé 22 X : a) la matrice

Source officielle
CA

Avis

CADA:20224142

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

La Commission, qui a pris connaissance de la réponse du directeur général des finances publiques, rappelle que le relevé de propriété est un extrait de matrice cadastrale comportant l'adresse du propriétaire

Source officielle
CC

comm

61372107cd580146773f0692

Cassation

17 mai 1989

17 mai 1989

X..., de la SCP Fortunet et Mattei-Dawance, avocat de la société François, les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

613720eccd580146773ef84b

Cassation

3 janvier 1989

3 janvier 1989

Raynaud, avocat général, Mme Arnoux, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Defontaine, les observations de la SCP Fortunet et Mattei-Dawance, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccfebd3db21cbdd91f29

Appel

27 janvier 2015

27 janvier 2015

Mathieu Y... et Mme Tiphaine X...est issu un enfant Mathéo, né le 22 février 2019 à Dinan.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2016:0209DEC007851411

Admin. suprême

9 février 2016

9 février 2016

Matei, a lawyer practising in Budapest;     Zsolt BÓDI is a Hungarian national who was born in 1972, lives in Petőfibánya and represented by L.

Source officielle
TJ

Troisième Chambre

65a6dca647251e2b242563e4

T. Judiciaire

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Pour établir sa créance, le syndicat des copropriétaires verse aux débats les pièces suivantes : - l'extrait de matrice cadastrale indiquant que M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6162da7adda066944ee0e919

Appel

27 octobre 2011

27 octobre 2011

de [G] [X], -un extrait des registres des actes de mariage de [Localité 10] relatant le mariage le 24 mars 1902 de [H] [Y] et de [G] [X], ses arrières grands-parents, -un extrait du registre matrice

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd23bd3db21cbdd92608

Appel

2 juillet 2015

2 juillet 2015

= =--- LA COUR --- = = oO § Oo = =--- FAITS ET PROCEDURE Du mariage de Monsieur Sébastien Y...et de Madame Fabienne X...sont issus 3 enfants : - Maryanne née le 14 janvier 1998, - Sullyvan et Matthéo

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f713e2cdc6046d476d4ca8

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

JUGEMENT DU 02/07/2025 Numéro de rôle général : 2025F6899 Numéro de Procédure collective : [Immatriculation 1] PROROGATION DU DELAI DE CLOTURE DE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : SARL MACEO

Source officielle