Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405391_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Lusset en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405392_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Lusset en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
DTA_2405394_20240809
9 août 2024
9 août 2024
Arnaud Lusset en qualité de juge des référés en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleChambre 03
69f5bf79cdc6046d474f259b
1 juillet 2025
1 juillet 2025
La société [Localité 1] se déclare créancière de la société [X] OPTICAL au titre de 4 factures de montures de lunettes pour un montant total de 6.055,20€ TTC.
Source officielle2ème chambre - JU
DTA_2303216_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
tondeuse de marque Babyliss, deux enceintes audio de marque Philips, une cafetière Senseo, un four, un baladeur USB avec écouteurs, un appareil de marque Compex d’électrostimulation, une paire de lunettes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01464
17 octobre 2018
17 octobre 2018
A l'appui de la faute grave reprochée, l'EPHAD produit une lettre de Lucette et Michelle B..., les deux filles des époux B..., en date du 15.02.14 qui se plaignent des services de la résidence, concernant
Source officielleCour d'Appel
6253c9cbbd3db21cbdd893d6
23 octobre 2007
23 octobre 2007
Brigitte N... ... 72380 STE JAMME SUR SARTHE Madame Chantal O... ... 72200 LA FLECHE Madame Christine P... ... 72200 LA FLECHE Madame Jocelyne Q... ... 72800 LUCHE PRINGE Madame Lucette
Source officielleCour d'Appel
6253cb2bbd3db21cbdd8d005
20 février 2009
20 février 2009
Syndicat copropriétaires RÉSIDENCE IMMOBILIERE LA BAIE DES ANGES Lucette P... veuve A...
Source officielleCour d'Appel
6253ca23bd3db21cbdd8a2c4
21 février 2008
21 février 2008
verbalement puis physiquement en montant sur l'échelle de l'engin qu'il conduisait, et en lui portant un coup extrêmement violent avec le plat de la main sur le côté droit du visage, ce qui a projeté ses lunettes
Source officielleCour d'Appel
6253ca51bd3db21cbdd8aa8f
5 février 2008
5 février 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 02359 Décision déférée à la Cour : Jugement du 15 MARS 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER No RG 06 / 3602 APPELANTE : Madame Lucette
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C201645
16 septembre 2010
16 septembre 2010
Tout en conduisant, j'ai ressenti une sorte de choc au niveau de l'arrière gauche de la Golf, un éclatement de la lunette et une sorte de transfert de poids occasionnant un léger balancement latéral de
Source officielle3ème chambre
DTA_2000357_20220713
13 juillet 2022
13 juillet 2022
tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 décembre 2019 par laquelle le recteur de l'académie a mis un terme à son congé de maladie ordinaire et lui a enjoint de réintégrer son poste au sein du collège Lubet
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
63b6778aa853827c9026d202
4 janvier 2023
4 janvier 2023
En contrepartie du droit exclusif et mondial, Logo devait notamment verser des redevances à Tag Heuer d'un montant correspondant à 9% du chiffre d'affaires hors-taxe sur la vente des lunettes, montant
Source officielle1ère Chambre
6892785f4f3b740d627b7f5e
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Elle indique également que le montant de la lunette arrière et de sa pose est de 752,82 € suivant un devis du 19 mars 2024.
Source officielle5ème Chambre
68f9b6c80a84a5e5f00168c0
22 octobre 2025
22 octobre 2025
[M] conteste le bris des lunettes lors des faits.
Source officiellesoc
6137239bcd5801467740bff9
23 mai 2001
23 mai 2001
1994 par la société Optique Pierre Smadja ; que le 27 juillet suivant l'employeur lui a notifié la fin de la période d'essai en application de l'article 11 de la convention collective de l'optique-lunetterie
Source officielleChambre 04
69f2852bcdc6046d4704e933
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Le débiteur inscrit au RCS de BOBIGNY sous le numéro [Numéro identifiant 1] (N° de Gestion : 2023 A 2284) a pour activité : achat et vente de tous produits non réglementés (bijoux fantaisies, lunettes,
Source officielle1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020936300
21 juillet 2009
21 juillet 2009
Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaires, enregistrés les 22 septembre et 23 décembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Lucette A, demeurant ... ; Mme
Source officielleciv1
61372173cd580146773f3d7e
5 février 1991
5 février 1991
Roland X..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1988 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 1ère section), au profit de Mme Lucette Y..., divorcée X..., défenderesse à la cassation
Source officielleCHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES
69c4c1a6cdc6046d47fde0ef
29 janvier 2025
29 janvier 2025
déposé, le 24 Janvier 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS, [Adresse 1] Activité : Vente et montages de verres correcteurs, vente de lunettes
Source officiellePage 29 sur 221
Ensera traiteur, KIFLE SAHLE, Lulet
23/08/2023
Voir →
Lulette friperie, BORTOLUS, Lucie, CHANAVAT
07/07/2022
Voir →
Lulette friperie, BORTOLUS, Lucie, CHANAVAT
17/05/2022
Voir →
LULETI
08/07/2021
Voir →
SCI LULETEVAS
19/02/2021
Voir →