télécommunications à Clermont-Ferrand, les sommes de 168 574,59 F et de 51 398,21 F correspondant respectivement à la construction d'un radier au bord du mur de clôture de l'ouvrage public dans sa partie longeant

conclusions d'appel (page 4), Monsieur Z... avait fait valoir qu'il résultait du constat établi le 13 octobre 2009 par Maître Rabechaud-Barrière, qui s'était rendu sur place, qu'il existait un chemin longeant

(Paris, 31 mars 1987) d'avoir, pour rejeter leur demande tendant à la suppression d'une porte que les époux F... avaient aménagée dans le mur de leur propriété pour accéder directement à un chemin longeant

de LIMOGES APPELANTE d'un jugement rendu le 30 avril 2013 par le juge de l'exécution de limoges ET SARL ARSATIS, demeurant 5 rue de Pressac - 87220 FEYTIAT Représentée par Me Frédéric LONGEAGNE

un bon regroupement parcellaire ; qu'elles ont rapproché les parcelles du centre de l'exploitation ; que les consorts X... n'établissent pas que l'attribution à un tiers de l'emprise d'un ruisseau longeant

caractère exceptionnel des précipitations en cause ; qu'enfin, c'est à tort que les juges du fond ont écarté le moyen tiré de ce que le défaut d'entretien par le département du Val d'Oise des fossés longeant

du Grand Annecy, annulé la délibération du 29 mars 2018 en tant qu'elle classe en zone agricole Aprox la parcelle cadastrée section A n° 1429 et la bande de la parcelle cadastrée section A n° 1430 longeant

de juillet 2016, références WALK001RIV ; 3) l'étude de dangers - phase 3 : sous-dossier DIR Méditerranée- version 1 de juillet 2016, références WALK001RIV ; 4) la décision de classement de la digue longeant

était un chemin d'exploitation et qu'il avait une largeur de 3,50 mètres, Aux motifs qu'il était établi qu'il existait un seul et même chemin servant exclusivement à la desserte des fonds qu'il longeait

constructions au sens et pour l'application du b du 1° de l'article 14 du code général des impôts alors que, comme l'avait admis le tribunal administratif, les modules n'étaient pas fixés sur les longrines

installations assimilables à des constructions au sens du b du 1° de l'article 14 du code général des impôts alors que, comme l'avait admis le tribunal administratif, les modules n'étaient pas fixés sur les longrines

B..., représenté par Me Longeron, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 1er juillet 2025 ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet du 22 novembre 2024 ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer

authentique, il a été matérialisé une « servitude de passage » de 3, 50 mètres de large, qui traverse les parcelles [Cadastre 13] et [Cadastre 14] en leur limite Est, partant de l'[Adresse 17] et longeant

CYRILLE DUCRET, qui exploite une scierie à MAILLAT (01), utilise, pour le déplacement des grumes, un portique de manutention qui roule sur une voie équipée d'un rail fixé par des tirefonds dans une longrine

JCS-iB Demande du bailleur tendant à faire constater la validité du congé et à ordonner l'expulsion Grosse délivrée à maître LONGEAGNE, avocat Le vingt neuf Octobre deux mille quatorze la

K] ont fait assigner madame [C] [V] devant le tribunal judiciaire de Limoges aux fins de la condamner à procéder ou à faire procéder à l’élagage des végétaux et arbres implantés sur sa parcelle et longeant

Considérant que la création d’une allée goudronnée longeant leur pavillon en partie droite par les propriétaires de l’ensemble immobilier voisin constitué en association foncière urbaine libre était à

En janvier 2022, constatant une infiltration d’eau dans ce mur longeant en partie une route départementale -RD 114 L-, l’intéressée a demandé au département de la Côte-d’Or l’autorisation de procéder à