civile ; "alors qu'il appartient aux juges du fond d'envisager les faits dont ils sont saisis sous toutes leurs qualifications pénales ; que dans ses écritures d'appel la société Forever avait longuement

que son employeur lui a adressée le 2 mars 1984, fait grief à l'arrêt attaqué (Orléans, 6 novembre 1986) d'avoir déclaré que la rupture de son contrat de travail lui était imputable pour absence de longue

décision devait mentionner cette demande, énoncer les motifs de son rejet et viser, pour y répondre, l'argumentation des défendeurs régulièrement versée aux débats par conclusions additionnelles longuement

sécurité sociale qui a constaté que la cotation de la radioscopie du thorax avait été supprimée, ne pouvait décider que la cotation Z 14.5, prévue par ailleurs pour le contrôle scopique bref ou de longue

X... une somme à titre d'indemnité de clientèle, alors, selon le moyen, qu'en se référant tour à tour à des nombres de 65 puis de 37 clients nouveaux et à la longue activité de 20 ans de M.

GEORGES X..., L'ARRETE DU 29 AOUT 1973 PLACANT CELUI-CI EN CONGE DE LONGUE DUREE AVEC DEMI-TRAITEMENT A COMPTER DU 4 DECEMBRE 1973 ; 2° REJETTE LA DEMANDE PRESENTEE PAR M. X...

The threats of ill-treatment had not been put into practice or shown to have had any serious long-term consequences for the applicant’s health.

Likewise, the use of the investigation methods in question had not restricted the rights of the defence to such an extent that the criminal proceedings could no longer be conducted.

voir constater la nullité de l'ordonnance de rejet de demande d'actes du 11 juillet 2000 ; "aux motifs que l'examen de l'ordonnance du 11 juillet 2000 montre que chaque refus d'acte est motivé longuement

Les parties ont ainsi transformé l'objet de la cession en un bail à long terme, d'une durée de 18 ans, ayant commencé à courir le 1er novembre 1977, pour se terminer le 31 octobre 1995. 4.

avec son cheval » et que s' « il est juste d'indiquer que ce n'est pas le cow-boy classique qui figure sur le bandeau ni sur l'enseigne [des magasins Marlboro Classics] mais un homme debout vêtu d'un long

cassation a pu retenir que la loi ne fixait pas la durée maximale du délai de réflexion que devait prendre l'employeur sauf pour les juges du fond à considérer qu'il y aurait eu un délai anormalement long

favorable et si la convention collective ne l'exclut pas, à l'indemnité conventionnelle ; que l'article 24 de la convention collective nationale du crédit agricole mutuel prévoit, en cas d'affection de longue

dernier l'avait violée ; que le docteur Robino a constaté au début du mois de décembre 1995 lors d'un examen médical que Christiane Y..., épouse Z..., souffrait d'une fissure verticale d'un centimètre de long

le créancier qui a consenti au débiteur avant son redressement judiciaire un prêt pour une durée d'au moins un an et auquel sont imposés par le plan de continuation des délais de remboursement plus longs

titre du prêt relais, ils avaient soutenu que la somme de 233 400 euros correspondant au prix de vente de l'immeuble sis à Saint-Laurent-le-Gaz ne pouvait être affectée qu'au remboursement du prêt à long

Y..., capitaine au long cours, qui conclut qu'eu égard aux conditions dans lesquelles les observations ont été faites, une marge de quelques centaines de mètres est plausible ; que selon les prévenus,

convenablement fixé", ce texte admet d'employer "tout autre dispositif équivalent" et que donnait toute garantie de sécurité, pour une ouverture de 86 centimètres sur 59, un plancher de bois cerclé de fer long