CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

19 267 résultats pour « Lassus »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2500296_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Laso, - les conclusions de M. Phulpin, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2311367_20240223

Administratif

23 février 2024

23 février 2024

Larue en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2305957_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Larue, magistrat désigné - les observations de Me Naudin, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2505554_20250725

Administratif

25 juillet 2025

25 juillet 2025

Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Lutran, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2400356_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Larue en application de l'article L. 614-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308259_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Larue, magistrat désigné - les observations de Me Kuchcinski, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2308834_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Larue, magistrat désigné - les observations de Me Aubertin, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2403068_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Larue, magistrat désigné qui a soulevé un moyen d'ordre public tiré de la tardiveté de la requête ; - les observations de Me Lancien, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2402178_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Okitadjonga-Anyikoy, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2410476_20250403

Administratif

3 avril 2025

3 avril 2025

Larue en application des articles L. 614-3, L. 921-2 et L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2410774_20241129

Administratif

29 novembre 2024

29 novembre 2024

Larue, magistrat désigné ; - les observations de Me Dalil Essakali, représentant M.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2411771_20250110

Administratif

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Larue en application des articles L. 732-8, L. 921-1 et L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2305066_20230602

Administratif

2 juin 2023

2 juin 2023

Laso, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2307547_20230823

Administratif

23 août 2023

23 août 2023

Laso, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000038513489

—

22 mars 2019

22 mars 2019

Prime qualité - Transport Lasse

Source officielle
CA

1ère Chambre

68eddab9c8f5ccbb77339a47

Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Sise [Adresse 13] (BELGIQUE) Représenté par Me Marie-Josèphe LASSUS-PHILIPPE de la SELARL LASSUS-PHILIPPE, avocat au barreau de HAUTE-SAONE BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE COMTE RCS de [Localité

Source officielle
CC

cr

6079a8af9ba5988459c4e752

Cassation

30 octobre 1968

30 octobre 1968

MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE, "EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE LE PREVENU COUPABLE DE DETOURNEMENT DE MINEURE, AU MOTIF QU'IL A, EN AOUT 1962, RECUEILLI LUCIENNE X..., EVADEE DU CENTRE DE CHEVILLY-LARUE

Source officielle
CC

civ1

61372198cd580146773f511a

Cassation

2 juillet 1991

2 juillet 1991

X... avait commandé cinq litres d'un produit Lasso et qu'il lui avait été livré, sans indications particulières à cet égard un produit Lasso GD contenant un agent chimique toxique pour le tabac, la cour

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052046147

—

31 mars 2025

31 mars 2025

Un Accord relatif à l'Accompagnement Social des Personnels Affectés à l'Etablissement de Chevilly-Larue

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041829848

—

25 novembre 2019

25 novembre 2019

ACCORD RELATIF A L'ORGANISATION DU TRAVAIL DES SALARIES DE LA SOCIETE C LAST MILE

Source officielle

Page 29 sur 964

← PrécédentSuivant →