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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137226dcd580146773fce3b
28 mars 1995
28 mars 1995
Lampe, demeurant ...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2011:C200603
17 mars 2011
17 mars 2011
que la caisse, qui avait eu recours à un délai complémentaire, ne lui ait adressé aucune lettre de clôture à l'expiration de ce nouveau délai, aucun acte d'instruction n'ayant été diligenté pendant ce laps
Source officielleCour d'Appel
6253c8eabd3db21cbdd86a84
3 juillet 2003
3 juillet 2003
Y... veille, un employé de B avait apporté une lampe halogène placée sur pied à l'extérieur (pv n° 12/27), l'EURL Z fournissant une lampe mobile. MM.
Source officielle1ère Chambre
62c5299ba2c4236379079bbe
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Une lampe posée sur une table dans cette pièce semble être à l'origine du sinistre.
Source officielleChambre 1-9
680b1dab2c124f4fd8d672b0
24 avril 2025
24 avril 2025
n°6, o Une armoire, ligne n°7, o 2 chaises en bois, ligne n°9, o Un meuble à chaussures, ligne n°11, o Un canapé + un fauteuil beige, ligne n°12, o 2 fauteuils en teck, ligne n°14, o 2 lampes
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00276
11 février 2009
11 février 2009
rechercher si cette activité ne s'articulait pas sur une activité de confection et de commerce de gros de produits qui consistait, selon les conclusions d'appel de la salariée, dans des bougies et des lampes
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146443
27 août 2014
27 août 2014
Le 14 janvier 2001, deux gardiens de la prison constatèrent qu’AC avait mis hors service les lumières de la cellule, de sorte qu’il était nécessaire d’utiliser une lampe torche pour voir
Source officielleJEX cab 6
68e7a513033cf481c39a3b90
8 octobre 2025
8 octobre 2025
3 places), - quatre cadres décoratifs, - un bureau, - deux fauteuils de bureau, - deux ordinateurs de marque Apple, - une imprimante Xerox (multifonction), - fauteuil dentalaise avec unité dentaire (lampe
Source officielleCNDA
ECLI:FR:CNDA:2022:21040677
11 juin 2022
11 juin 2022
le Tribunal correctionnel de Paris, constitue toujours une menace grave pour la société au sens de l’article L.511-7 2° du CESEDA, au vu de la persistance d’une attitude de déresponsabilisation et du laps
Source officielleChambre 1-6
63ca42169066fd7c90fc2331
19 janvier 2023
19 janvier 2023
[B] qui soutient qu'un court-circuit de la lampe de chevet a déclenché l'incendie'; en réalité, il n'est même pas prouvé que l'incendie ait commencé dans l'appartement de Mme [P]'; - l'absence d'extincteur
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201245_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
arrêté du 12 août 2021 par lequel le maire de La Chevallerais (Loire-Atlantique) a délivré un permis de construire à M. et Mme G... pour l’édification d'une maison individuelle sur un terrain sis 3, Lappé
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2016:C210147
3 mars 2016
3 mars 2016
conducteur ou de piéton de la victime ne peut changer au cours de l'accident reconnu comme un accident unique et indivisible lequel se caractérise par des collisions successives intervenues dans un même laps
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000008063438
22 novembre 1999
22 novembre 1999
national de recherche scientifique, a été effectué lors de la réunion commune tenue le 7 mai 1993 par le comité scientifique et le conseil du laboratoire d'Annecy-le-Vieux de physique des particules (LAPP
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007669638
25 juillet 1980
25 juillet 1980
CONTRAT ; CONSIDERANT, D'UNE PART, QUE L'EXECUTION DES TRAVAUX DE SOUDURE QUI AVAIENT ETE DEMANDES A L'ENTREPRISE RINEAU ENTRAINAIT NECESSAIREMENT, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'ESPECE L'UTILISATION D'UNE LAMPE
Source officielleChambre 09
69f3dd9bcdc6046d47260675
28 octobre 2025
28 octobre 2025
2022J01245 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS UPTOLIGHT [Adresse 2] Activité : achat vente importation et exportation de tous matériels d'éclairage et de lampes
Source officiellecomm
6079d3239ba5988459c57afd
23 février 1988
23 février 1988
X..., le chauffeur, a aperçu deux hommes au bord de la route dont l'un agitait une lampe électrique, qu'il a arrêté son véhicule, qu'après l'avoir obligé à poursuivre sa route sous la menace d'une arme
Source officiellesoc
6079b0c49ba5988459c5029b
25 juin 1981
25 juin 1981
SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS DE LA VIOLATION DES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE : ATTENDU QUE LE 12 NOVEMBRE 1973, LA SOCIETE ANONYME FABRIQUES REUNIES DE LAMPES ELECTRIQUES
Source officielleciv2
607943339ba5988459c417ee
27 juin 1974
27 juin 1974
DEMANDE, SANS RECHERCHER SI L'IMPRUDENCE COMMISE PAR LA VICTIME EN CIRCULANT DE NUIT SUR UNE ROUTE DANS LE SENS DE LA CIRCULATION, VETU DE VETEMENTS SOMBRES, SANS PORTER UN BRASSARD REFLECHISSANT OU UNE LAMPE
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_22PA03040_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Procédure devant la Cour : Par des lettres enregistrées les 17 mars 2021, 3 juin 2021, 9 juin 2021 et 12 juillet 2021, Mme C, représentée, par Me Lampe, demande à la Cour, en application des articles
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10734
19 juin 2019
19 juin 2019
A..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 6 février 2018 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Laupie, société par actions simplifiée, dont le siège
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