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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Reconduite à la frontière
DTA_2521728_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
ses environnements connectés » avec la mention assez bien le 21 juillet 2020, et a, par la suite, été régulièrement inscrit en BTS « maintenance des systèmes, option systèmes de production » au lycée Isaac
Source officielleCour d'Appel
6253ca56bd3db21cbdd8abd2
6 mars 2008
6 mars 2008
répertoire général : S 06 / 09823 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 03 avril 2006 par le conseil de prud'hommes de Bobigny-section industrie-RG no 05 / 01273 APPELANTE SA PROPHIL 6 rue Isaac
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301275
23 octobre 2012
23 octobre 2012
Isaac Y... en paiement de la somme de 320. 000 € par M. Salem X... et Mme D... E... Bent F..., épouse X... ; Aux motifs que subsidiairement, M.
Source officielleciv3
613720e4cd580146773ef434
15 février 1989
15 février 1989
Sylvette, 71°) Monsieur Isaac X..., demeurant tous à Marseille (Bouches-du-Rhône), Résidence Château Sec, 72°) Monsieur Jean-François I..., demeurant à Saint Nom La Breteche, (Yvelines), Le Pré Saint
Source officielleciv2
613721decd580146773f84d0
5 mai 1993
5 mai 1993
Isaac X..., 588) Mme veuve Eliane Q..., demeurant tous à Château-Sec, "La Mer", boulevard de la Gaye à Marseille (9ème), 598) M. Gilbert ZX..., demeurant ... (Gironde), 608) M.
Source officielle9ème Chambre
DTA_1911339_20230725
25 juillet 2023
25 juillet 2023
A B, professeur d'éducation physique et sportive titulaire depuis le 1er septembre 2007, était affecté depuis le 1er septembre 2009 au lycée polyvalent Isaac Newton à Clichy-la-Garenne.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2413150_20250616
16 juin 2025
16 juin 2025
La société Atelier Isac, mandatée par la région, a réalisé une inspection de ce bardage le 5 mai 2022 à l'issue de laquelle elle a constaté la matérialité des déformations sur les quatre façades Nord,
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2301868_20230301
1 mars 2023
1 mars 2023
Mme D E, ressortissante comorienne née le 21 août 1991, est la mère de l'enfant Isaac A, né le 22 mai 2021 à Marseille de sa relation avec M.
Source officielleChambre civile TGI
634a4fa9acdcd6adff75aaef
7 octobre 2022
7 octobre 2022
: 10 février 2022 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 17 Juin 2022 devant Madame Magali ISSAD
Source officielleChambre civile TGI
62833c555a52a8057d991959
13 mai 2022
13 mai 2022
: 14/10/2021 DÉBATS : en application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 18 février 2022 devant Madame Magali ISSAD
Source officielleJCP - CIVIL2
67c75c130c6b8b177da18030
7 janvier 2025
7 janvier 2025
N° RG 24/00632 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GMH4 Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL ISALEX, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 53 Copie certifiée
Source officielle8ème chambre 1ère section
686d62bda2273490db1080fd
8 juillet 2025
8 juillet 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 10] [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : à Me HOFFMANN, Me ISSAD Copie certifiée conforme délivrée le : à Me DONAT ■ 8ème chambre 1ère section N° RG 25/02650
Source officielleJCP - CIVIL2
6865822872b7e1b6bf1dc4dc
1 juillet 2025
1 juillet 2025
02452 - N° Portalis DBXV-W-B7I-GL2Y Minute : JCP Copie exécutoire délivrée le : à : SELARL JOLY & BUFFON, avocats au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25 SELARL ISALEX
Source officielle3ème Chambre
67f57399bbf04ef7857bd343
8 avril 2025
8 avril 2025
En outre, l’Administration des Douanes a reçu les audits réalisés sur cette période par l’ISCC, lesquels nécessitent de réaliser des contrôles sur place.
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fca2f340a545067a49c1504
30 novembre 2020
30 novembre 2020
Elle ajoute qu'elle a perdu de bénéfice de l'augmentation de l'indemnité pour les enseignants du 1er degré (ISAE) intervenue à la suite d'un arrêté du Ministre de l'éducation nationale du 27 juin 2016,
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-173227
5 avril 2017
5 avril 2017
Ministres) Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 34520/97 ALINAK ET AUTRES 04/05/2006 04/08/2006 25723/94 ERDOĞDU 15/06/2000 15/06/2000 27690/03 GÜÇLÜ 10/02/2009 10/05/2009 17129/02 İSAK
Source officielle1re chambre 3e section
6431070f28558704f52e6cbc
7 avril 2023
7 avril 2023
capital de 35.843 euros, inscrite au RCS de CHARTRES sous le numéro [N° SIREN/SIRET 12], ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 8] ayant pour avocat Me Isabelle GUERIN de la SELARL ISALEX
Source officielleChambre civile TGI
62ea105f41b41fe2e9b5ca96
22 juillet 2022
22 juillet 2022
l'audience publique du 11 Mars 2022 devant la Cour composée de : Président :Monsieur Patrick CHEVRIER, Président de chambre Conseiller :Madame Pauline FLAUSS, Conseillère Conseiller :Madame Magali ISSAD
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
687f1bd2367fac10b162e667
21 juillet 2025
21 juillet 2025
COUR D'APPEL DE COLMAR SERVICE DES RETENTIONS ADMINISTRATIVES N° RG 25/02625 - N° Portalis DBVW-V-B7J-ISHC N° de minute : 307/25 ORDONNANCE Nous, Isabelle FABREGUETTES, Présidente de chambre
Source officielleChambre sociale
653b59d0502b828318c4e67f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
JN/SB Numéro 23/3504 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 26/10/2023 Dossier : N° RG 23/01884 - N° Portalis DBVV-V-B7H-ISNC Nature affaire : Demande d'annulation
Source officiellePage 29 sur 53