CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 944 résultats pour « Hourdeaux »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2025:OR50082

Cassation

23 janvier 2025

23 janvier 2025

-21.712 Demandeur(s) : la société Steffen Gmbh Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Défendeur(s) : Mme [B] et autres Avocat(s) : Me [G], la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle

Page 29 sur 248

← PrécédentSuivant →
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50224

Cassation

18 février 2026

18 février 2026

Sur le rapport de Mme Piazza, conseillère, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme [X] [U], épouse [Y], et les conclusions de Mme Bellone, avocate générale référendaire, après débats

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR90202

Cassation

5 février 2026

5 février 2026

outre : la société Mutuelle des architectes français, ayant SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés pour avocat à la Cour de cassation, la société AXA France IARD, ayant la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60456

Cassation

16 avril 2026

16 avril 2026

[Q] et autres Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, la SCP Boutet et Hourdeaux, la SARL Le Prado - Gilbert Ordonnance : 60456 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2026:OR60390

Cassation

26 mars 2026

26 mars 2026

-16.810 Demandeur(s) : M., [K] et autre Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Défendeur(s) : la société Axa France Iard et autres Avocat(s) : la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2026:CR50643

Cassation

20 mai 2026

20 mai 2026

Sur le rapport de Mme Chafaï, conseillère référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100964

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

Barel, conseiller référendaire rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Barel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet-Hourdeaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310209

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

Y..., conseiller référendaire rapporteur, Mme Masson-Daum, conseiller doyen, Mme Besse, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M. et Mme X..., de

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210264

Cassation

4 avril 2018

4 avril 2018

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Var, de la SCP Bouzidi et Bouhanna,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210173

Cassation

8 mars 2018

8 mars 2018

Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201291

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Prétot, conseiller doyen, Mme Y..., avocat général, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme X..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201292

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201339

Cassation

11 octobre 2018

11 octobre 2018

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire centrale d'assurance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200671

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

conseiller référendaire rapporteur, Mme Brouard-Gallet, conseiller doyen, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. de Leiris, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210281

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme A..., conseiller rapporteur, Mme Maunand, conseiller, Mme Parchemal, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10627

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201570

Cassation

20 décembre 2018

20 décembre 2018

Prétot, conseiller doyen, Mme Szirek, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210591

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Cadiot, conseiller, Mme Szirek, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du Var ; Sur le rapport de Mme Z...,

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100798

Cassation

5 septembre 2018

5 septembre 2018

, conseiller référendaire rapporteur, Mme Wallon, conseiller doyen, Mme Pecquenard, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Azar, conseiller référendaire, les observations de la SCP Boutet et Hourdeaux

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110308

Cassation

2 septembre 2020

2 septembre 2020

Sur le rapport de Mme Guihal, conseiller, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de Mme M..., après débats en l'audience publique du 9 juin 2020 où étaient présentes Mme Batut,

Source officielle