CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

669 résultats pour « Hecker »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd75bd3db21cbdd936ae

Appel

10 novembre 2016

10 novembre 2016

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 septembre 2016, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle

Page 29 sur 34

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cd85bd3db21cbdd93922

Appel

26 janvier 2017

26 janvier 2017

l'article 785 du code de procédure civile, l'affaire a été appelée le 08 décembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100551

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

seulement permettre d'éviter que l'un des époux soit plus atteint que l'autre par le divorce ; que s'agissant de Mme Y...., la cour relève que cette dernière ne conteste pas avoir effectuer une préparation HEC

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f714

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

Il convient toutefois de rappeler que l'employeur ne peut fixer unilatéralement les conditions de prise en charge des frais professionnels en deçà de leur coût réel de sorte que la société HEC ne pouvait

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978011af6ba0065f3b34

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

contrairement à ces deux collègues, d'un double cursus validé par un diplôme et en particulier de l'Essec classée, en 2010 dans le journal l'Etudiant, au deuxième rang des écoles de commerce française, derrière Hec

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c958bd3db21cbdd8801f

Appel

23 février 2006

23 février 2006

English est le seul instrument de simulation réaliste disponible pour le TOEIC"; Considérant que la société TCGI établit le détournement de clientèle en ce qui concerne les sociétés KPMG et l'école HEC

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02061

Cassation

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Paris avec spécialisation entreprises internationales, qu'il a été avocat à compter de 1993 et a suivi une formation de spécialisation en stratégie et négociation d'affaires à l'université de management HEC

Source officielle
TA

Chambre 3

DTA_2001773_20221229

Administratif

29 décembre 2022

29 décembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 1er avril 2021, la SAS Peintures Tonnes, représentée par Me Freeman-Hecker, conclut : 1°) à titre principal, à ce que sa part de responsabilité soit limitée à

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

60364549ae8bffa6ee826866

Appel

20 novembre 2015

20 novembre 2015

l'affaire a été débattue le 13 octobre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603665cd9848d60707234bc3

Appel

30 octobre 2015

30 octobre 2015

a été débattue le 24 Septembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Dominique GREFF-BOHNERT, présidente de chambre Madame Isabelle CHESNOT, conseillère Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-155945

Admin. suprême

8 juin 2015

8 juin 2015

margin-bottom:0pt }   Communicated on 8 June 2015   FIFTH SECTION Applications no. 10138/11, Jörg Max KLEIN against Germany no. 16687/11, Fritz NUSSBAUM against Germany no. 25359/11, Philip and Heike

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd72bd3db21cbdd93601

Appel

20 octobre 2016

20 octobre 2016

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 septembre 2016, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a52

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

n'avez pas livré Bouygues Plessis - Le 14 octobre 2019 vous n'avez pas livré Léon de Bruxelles, Coop Mijoté - Le 15 octobre 2019 vous n'avez pas livré Coca [Localité 5], SESRT, Citroën [Localité 5], HEC

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6162e8407dc295bdec6a5781

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

[A] et [B], HEC pour Mme [T]) peuvent être considérés comme plus prestigieux que celui détenu par M. [D], ce dernier peut néanmoins revendiquer une formation comparable à celle de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb81bd3db21cbdd8da7b

Appel

30 mars 2011

30 mars 2011

fait valoir qu'elle avait fait part dès le 12 septembre 2001 de ses inquiétudes concernant la situation économique de la société Sciences U France (pièce 29), alors qu'elle avait été débauchée du groupe HEC

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6032cc7947dc9041d9b1ed9a

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 octobre 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6033ef09600cf69fc56d866e

Appel

2 mars 2017

2 mars 2017

785 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 19 janvier 2017, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Marie-Hélène POINSEAUX, présidente de chambre Madame Annick HECQ-CAUQUIL

Source officielle
CA

Chambre 2 A

69fd7e66cdc6046d47044a80

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

le tribunal judiciaire de STRASBOURG APPELANTE : Madame [V] [P] épouse [H] demeurant [Adresse 1] à [Localité 1] représentée par Me Dominique HARNIST, avocat à la cour, postulant, et Me HECKER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad0bd3db21cbdd8c292

Appel

24 juin 2008

24 juin 2008

représentés par Me Dominique HARNIST, avocat à la Cour Avocat plaidant : Me HECKER, avocat à STRASBOURG Madame Suzie B... ...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

66fe356c91b69e88a370fdab

Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

siège immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 443 977 871 [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Nicole Delay Peuch, avocat au barreau de Paris, toque : A0377 Assistée de Me Jérôme Le Hec

Source officielle