JANVIER 2025 […] Rôle n° 2024-4566 PARTIE SARL Prima Solutions Dont le siège est [Adresse 1] Immatriculée au RCS [Localité 2] sous le numéro 525 278 800 Dont l'activité est le développement, la distribution

La SARL Reart Vallée, ayant son siège social au marché international de Saint Charles, a pour objet social l'activité de conditionnement, achat, vente et distribution de tous produits agricoles, à laquelle

I... » et « 000356A000557 Contrats entre différentes marques de grande distribution et K...           » et qu'un élément du second élément précité serait une reconnaissance de dette et donc étrangers aux

Mme [L] [P] exerce la profession de responsable qualité, santé, environnement dans la grande distribution depuis le 21/10/ 2002. L'avis du médecin du travail a été demandé mais non reçu.

La société Gicur exerce une activité de grande distribution sous l'enseigne Intermarché sur la commune de Saint-Gély-du-Fesc, où elle exploite un hypermarché et un commerce de détail de carburants.

La société Johnson & Johnson santé beauté France (la société JJSBF) a notamment pour activité la vente de produits d'hygiène aux enseignes de la grande distribution. 4.

Brahis auprès de la grande distribution et de la disparition des commandes de celle-ci ainsi que du défaut de production des vergers en qualité comme en quantité; Considérant, cela exposé, que même

Banco " ; que cette location-gérance faisait suite à la décision de la société Suca d'entreprendre, également sous couvert d'un contrat de franchisage, l'exploitation d'un autre supermarché, de plus grande

que près de 60 % des miels commercialisés est vendu directement aux consommateurs par les apiculteurs dits amateurs, le reste étant vendu par les apiculteurs professionnels et semi professionnels aux grandes

Il est constant qu'âgé de 54 ans, Monsieur Bernard X... a occupé un poste de chef de rayon dans la grande distribution avant d'être licencié en 1999, qu'en 2000 il a ouvert un débit de boissons exploité

cotisation et de participation à des conférences ou des manifestations diverses, des factures d’hôtellerie, de restauration et de spectacles culturels ou encore des factures d’achats dans des enseignes de grande

la Société aiguillonnaise de promotion agricole, que les réfrigérateurs, qui ont été portés à l'actif de ses comptes pour 735 714,10 euros, sont destinés à stocker les fruits avant leur vente à la grande

A compter du mois de décembre 2014, plusieurs enseignes de la grande distribution ont commercialisé ce biscuit en MDD sous différents emballages et dénominations.

petites et moyennes entreprises, ainsi que des autres dispositions du titre IV du livre IV du code de commerce, la DGCCRF a examiné les contrats conclus pour l'exercice 2006 entre les groupes de la grande

PROCÉDURE : La société CSF France, dont le siège social est situé à Mondeville (Calvados), exploite un certain nombre de magasins aux enseignes "Carrefour Market" et "Champion" dans le secteur de la grande

La SAS Kuehne + Nagel a pour activité l'entreposage, le stockage, la préparation de commandes et le conditionnement de produits finis pour le compte de clients industriels ou spécialisés dans la grande

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