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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ETRANGERS
65376130974d25831845525b
23 octobre 2023
23 octobre 2023
GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier lors de la mise à disposition, avons entendu : [S] X SE DISANT [M] assisté de Me Lisa JOULIE, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu la
Source officielleETRANGERS
653a0718d0451e8318d0ecb5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
GORDON, adjoint administratif faisant fonction de greffier lors de la mise à disposition, avons entendu : X se disant [E] [G] assisté de Me Majouba SAIHI, avocat au barreau de TOULOUSE qui a eu
Source officielleChambre sociale
68676899dd25744ff781d4d9
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Golden Wolf Racing.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2602912_20260213
13 février 2026
13 février 2026
référés de désigner un expert en application des dispositions de l’article L. 511-9 du code de la construction et de l’habitation aux fins d’examiner l’état de l’immeuble situé 38 rue de Bretagne à Gorron
Source officielle5ème Chambre
DTA_1903471_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
B concernent le refus de défrichement concernant la parcelle cadastrée n° 193 appartenant à la commune de Gourdon.
Source officielleJuge unique chambre 5
DTA_2206092_20250729
29 juillet 2025
29 juillet 2025
D C, infirmier anesthésiste de classe supérieure au centre hospitalier de Gourdon, a été radié des cadres sur sa demande le 30 novembre 2021 et admis à la retraite à compter du 1er décembre 2021.
Source officielleJugement
JUFI:JUFITEXT000031174658
5 juin 2012
5 juin 2012
Communauté de communes - communauté de communes de Haute Bouriane - Gourdon (Lot). n° 2012-0004.
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000053915389
10 avril 2026
10 avril 2026
Décision 2026-1193 QPC - 10 avril 2026 - Commune de Gourdon [Contribution aux frais de garderie et d’administration des forêts relevant du régime forestier] - Non conformité totale
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024942949
5 décembre 2011
5 décembre 2011
Raphaël Chambon, Auditeur, - les observations de la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat de l'EARL LA GOBIONNE, - les conclusions de M.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
60329dcafdc27012286b4dd7
20 décembre 2017
20 décembre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 20 DÉCEMBRE 2017 (Rédacteur : Madame Catherine DUPOUY DE GORDON, Présidente) PRUD'HOMMES
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
6032e7ddd91f8d5be02fe1e0
8 novembre 2017
8 novembre 2017
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION A -------------------------- ARRÊT DU : 8 NOVEMBRE 2017 (Rédacteur : Madame Catherine DUPOUY DE GORDON, Présidente) PRUD'HOMMES
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c55388
10 janvier 1973
10 janvier 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE ; ATTENDU QU'A LA SUITE DE LA NOMINATION, PAR ARRETE DU 12 MARS 1969, EN QUALITE DE NOTAIRE A LA RESIDENCE D'AUNEUIL (OISE) DE LA " SOCIETE JEAN-CLAUDE GOURDON ET BERNARD X...,
Source officielleciv2
61372316cd580146774053b2
11 juin 1998
11 juin 1998
suivant : Sur le pourvoi formé par l'Office national de la chasse (ONC), dont le siège est ..., en cassation de deux jugements rendus les 15 mars 1994 et 15 mai 1995 par le tribunal d'instance de Gourdon
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c0
23 octobre 2001
23 octobre 2001
Jean-Pierre GOUDON, Premier Président et Mme Sylvie Z..., Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision, à l'audience publique du 11 Septembre 2001, où l'affaire a été mise en délibéré au 23
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b1d
23 juillet 2003
23 juillet 2003
D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Madame Sophie X... épouse Y... représentée par Me NARRAN, avoué assistée de Me PARILLAUD, avocat APPELANTE d'un jugement du Tribunal d'Instance de GOURDON
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b72c
8 juillet 2008
8 juillet 2008
Jean- Pierre GOUDON, Premier Président et Mme Sylvie BERTHIOT, Greffier, à l'audience publique du 17 Juin 2008, où l'affaire a été mise en délibéré au 08 Juillet 2008 Le demandeur a été avisé de la
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR02906
15 janvier 2020
15 janvier 2020
Sur le rapport de Mme Planchon, conseiller, les observations de la SCP Spinosi et Sureau, avocat de La SAS Lamont Financière, La société Golden Finger Limited, et les conclusions de M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000021852481
8 février 2010
8 février 2010
Article 5 : Le surplus des conclusions présentées par la société Goppion SRL "Laboratorio museotecnico" est rejeté.
Source officielleDELIBERE AUDIENCE AFFAIRES COURANTES
69e6bc20cdc6046d47f4b826
28 janvier 2026
28 janvier 2026
social est situé [Adresse 1], Demanderesse à l'injonction, Défenderesse à l'opposition, représentée à l'audience par Maître Hugo CARDONA, Avocat au Barreau de Limoges, y demeurant [Adresse 2],ЕΤ SASU GOLDEN
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd8658f
12 décembre 2002
12 décembre 2002
Ces appareils ont été expédiés directement au GOLDEN TULIP HÈTEL et effectivement utilisés par la société PIERRE FABRE.
Source officiellePage 29 sur 119