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844 résultats pour « Goislot »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a8919ba5988459c4df9b

Cassation

25 novembre 1970

25 novembre 1970

CAHORS, ET QUE SI LESDITS BOUCHONS SE TROUVAIENT DISSIMULES DANS LE GOULOT DE LA BOUTEILLE PAR UNE COLLERETTE METALLIQUE APPELEE JUPE, ET QU'AINSI L'ACHETEUR NE POUVAIT PAS ETRE TROMPE SUR L'ORIGINE PUISQU'AU

Source officielle

Page 29 sur 43

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CA

Chambre 1-1

64c0b8e3a67f3dd969e54f9b

Appel

25 juillet 2023

25 juillet 2023

Sur la piscine L'huissier de justice avait constaté « la présence de bulles sortant des jets d'eau (bondes [de refoulement] dans la piscine », ainsi qu'une perte d'eau, en quatre jours, la goulotte

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43f2cdc6046d471fd629

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

ERSD-VM6D 11 kw - 2MXM40M unité extérieur R32 - CI1438M120 cuivres isolé 5/8 3/8 - Pot à bout + filtre intégrè1 pot à bout magnétique - Disjoncteur + mini cofre - 3R2V25 CÂBLE ELEC R02V 3G 2,5 50ML - Goulots

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

67eeed9cb848dd6814c645b1

T. Judiciaire

2 avril 2025

2 avril 2025

[A] [W] ne conteste pas avoir lui-même repris le plafond à l'ancien emplacement d'une goulotte qui permettait de relier directement un plafonnier.

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_20MA04826_20221020

Admin. Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

seule en mesure d'apporter les précisions et justifications permettant de rattacher ces achats aux besoins des chantiers, se borne à soutenir que ces fournitures qui correspondent notamment à des vis, goulottes

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21MA02037_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

Sur ce point, les intéressés ne peuvent utilement se prévaloir de photographies de l'état actuel des lieux représentant une goulotte recouverte d'une grille qui, selon eux, dirigerait les eaux pluviales

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Bordeaux

ORTA_2600430_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

police par une amie de la victime, l’auteur de l’agression sexuelle a été interpelé alors qu’il a été « retrouvé au pont supérieur, à moitié dissimilé derrière le poteau central, en train de boire au goulot

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

6162678a12fe6a3e85a6c876

Appel

4 mars 2014

4 mars 2014

mobilier comme des bureaux est cassé et volé...l'évier de la cuisine a été volé...le standard téléphonique a disparu...le serveur informatique a été volé...des morceaux de câblage sont manquants...les goulottes

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01832

Cassation

4 juillet 2012

4 juillet 2012

nombre de vérifications sur les appareils situés dans une station de métro préalablement au passage du salarié et constaté sur l'un d'entre eux l'existence d'un blocage de monnaie au niveau de la goulotte

Source officielle
CC

soc

6137240ecd58014677411a6e

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : 23 / de Mme Marie-Hélène Chagnot, demeurant 34, rue Courtot de Cissey, 54000 Nancy, 24 / de Mme Marie-Louise Chambert, épouse Monin, demeurant 7, chemin du Goulot

Source officielle
TA

JU-3ème chambre

DTA_2300140_20240701

Administratif

1 juillet 2024

1 juillet 2024

concurrence d'un montant de 135 939 euros, soit parce qu'ils constituent des travaux d'entretien ou de réaménagement d'immobilisations déjà comptabilisées (notamment la modification de l'ancienne goulotte

Source officielle
CA

Chbre Affaires familiales

66235ac5aec0e60008fe9895

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre Monsieur Laurent SOCHAS, Président de chambre Madame Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6630896a0316960008413431

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

Laurent SOCHAS, Président de chambre Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6801dc9b2d41c0a3fc6ec9b3

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Civile

67ff39aa303a1b38839f7c0d

Appel

14 avril 2025

14 avril 2025

s'y étant pas opposés, devant : Mme Aurore BLUM, Présidente de chambre Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Civile

65b35f5a1d7564000872dd7a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Aurore BLUM, Présidente de chambre, Monsieur Yann BOUCHARE, Président de chambre, Madame Patricia GOILLOT

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6566e3e418106f8318ba9ff9

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

Yann BOUCHARE, Président de chambre Mme Aurore BLUM, Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre Civile

6a2264afcdc6046d47395caf

Appel

1 juin 2026

1 juin 2026

Laurent SOCHAS, Conseiller Mme Patricia GOILLOT, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9cbd3db21cbdd93de0

Appel

8 novembre 2017

8 novembre 2017

EMMANUELIDIS, Conseiller Madame GOILLOT, Vice présidente placée près M. le premier président GREFFIER : Mme COMBET, Greffier lors des débats.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdbbbd3db21cbdd944d2

Appel

28 février 2019

28 février 2019

Représentée par Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE substitué par Me GOISLOT Assistée de Me Sophie GALLIER-LARROQUE, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du

Source officielle