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4 555 résultats pour « Geoffrey »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

PCP JTJ proxi requêtes

67f6bbbca9d5adc26061efe6

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

requêtes N° RG 23/06282 - N° Portalis 352J-W-B7H-C3BV7 N° MINUTE : 8/2025 JUGEMENT rendu le vendredi 04 avril 2025 DEMANDEURS Monsieur [N] [D], demeurant [Adresse 2] représenté par Maître Geoffroy

Source officielle

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TA

3ème Chambre

DTA_2305223_20240617

Administratif

17 juin 2024

17 juin 2024

C D et Mme B F, représentés par Me Geoffret, concluent au rejet du déféré du préfet de la Haute-Garonne et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de l'Etat sur le fondement de l'article

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007681869

Admin. suprême

5 juin 1981

5 juin 1981

ET MME GEFFROY, DEMEURANT AU MEME LIEU-DIT, ET POUR M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834321

Admin. suprême

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Geoffrey XB..., M. Alain A... M. et Mme P..., M. André X..., M. et Mme XW..., M. Pierre K..., la société civile immobilière DEVINSON, M. Marc XI..., Mme Marie-Pierre F..., à M.

Source officielle
TJ

JAF Cab 8

68e88b753ea43407b9fbb65c

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Contradictoire, en premier ressort, par mise à disposition au greffe, DEMANDEURS Monsieur [W] [T] [N] né le [Date naissance 3] 1980 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 4] représenté par Me Geoffrey

Source officielle
TCOM

Chambre 5

69a24584cdc6046d47fc9a1a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 2

ALPES DE HAUTE PROVENCE - ALPES MARc/SAS AUX SUSHIS

69bd09d2cdc6046d474ddd91

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision insusceptible de recours, Délibérée par M. GAILLET Patrick, Président, M. JASSET Marcel, M. VELLA Laurent, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

F00261 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR

69bd2990cdc6046d4750af6a

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/SDE TUNIS-AIR SOCIETE TUNISIENNE DE L'AIR

69bd2d01cdc6046d4750fdfd

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. VIDAL Marcel, M. BENICHOU Pierre Yves, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

CG00607 SKYCOP SOCIETE DE DROIT LITUANIENc/FLYONE

69bd6f43cdc6046d4757d3ac

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

69bd7bf7cdc6046d4758c9d0

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en dernier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.

Source officielle
TCOM

Chambre 5

CG00757 SARL A B Fc/SAS CONCEPT DECO

69bd8199cdc6046d47592d97

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

ZENATI Geoffrey, Décision réputée contradictoire et en premier ressort, Délibérée par M. SEON Thierry, Président, M. BENICHOU Pierre Yves, M. VIDAL Marcel, Assesseurs.

Source officielle
CC

civ3

6137238fcd5801467740b5be

Cassation

31 octobre 2000

31 octobre 2000

Geoffrey F..., demeurant Fourth Hill House Hover Road 00 CB 2 5 BX, Staffort Cambridge (Grande-Bretagne), 2 / de Mme Françoise D...

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

65a5867c919da7c4f178f0c4

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

: Assignation du : 29 août 2019 ORDONNANCE DE RÉVOCATION DE L’ORDONNANCE DE CLÔTURE rendue le 12 janvier 2024 DEMANDEUR Monsieur [T] [W] [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Geoffrey

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

65ba998d59e460cd1e3ef94b

T. Judiciaire

31 janvier 2024

31 janvier 2024

CAMIF HABITAT - SAS CH - [Adresse 5] [Localité 12] représentée par Me Evelyne DESPUJOLS, avocat au barreau de BORDEAUX (avocat postulant) représentée par Me Geoffrey DONAT, avocat au barreau de PARIS

Source officielle
CA

Chambre sociale section 1

63b7ccb26b63637c907b79a9

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

SCM SAMSON GEFFRAY SIMON WAJEMAN LAGON prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Gaël BALAVOINE, avocat au

Source officielle
CC

soc

613723bbcd5801467740d71b

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

Geoffroy Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 11 juillet 2001, où étaient présents : M.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

68e0153d74e929a9d8fa3304

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

Assignation du : 27 mai 2024 DESISTEMENT ORDONNANCE DU JUGE DE LA MISE EN ETAT rendue le 03 octobre 2025 DEMANDEUR Monsieur [D] [H] [O] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Geoffroy

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9c753cdc6046d4774e2a2

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2020 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c9cf59cdc6046d47756d20

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

2022 par saisine d'office L'affaire a été entendue en Chambre du Conseil du 20 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, * Monsieur Michel CARTE, Juge, * Monsieur Geoffroy

Source officielle