la décision du 6 mars 2026 par laquelle le directeur de l’université Marie et Louis Pasteur à Besançon a rejeté son recours et a confirmé la décision initiale proposée par le pré-jury du département GEII

width:11.87pt; display:inline-block } .s6820D92C { width:215.77pt; display:inline-block } .sA2E62387 { width:204.97pt; display:inline-block }   FOURTH SECTION DECISION Application no. 37701/08 Gela

CONCLUSIONS TENDANT A L'ANNULATION DE LA DECISION DE LIQUIDATION DE SA CREANCE NEE DES DOMMAGES CAUSES A SON EXPLOITATION VITICOLE SITUEE SUR LA COMMUNE DE SAINT-PHILIBERT DE BOUAINE EN VENDEE PAR LES FORTES GELEES

formation collégiale devant : Président : Anne LEZER, 1ère Vice-Présidente Assesseur : Elsa VALENTINI, Vice-présidente Assesseur : Robert ISABELLA, Magistrat à titre temporaire assistés de Catherine GEILLE

GRILLON, conseillère, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la cour d'appel de Metz, assistée de Sonia DE SOUSA, greffière ; Dans l'affaire N° RG 24/00263 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GEL7

Madame Sandra MITTERRAND, Présidente, assisté de Monsieur Anthony GELMI et Madame FRANCOISE ETIENNE, assesseurs, et de Madame Anna NDIONE, Greffier.

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires enregistrés les 10, 16 et 20 juin 2023, M. et Mme C et B A, représentés par Me Gelpi, demandent au juge des référés : 1°) de suspendre l'exécution

Par des mémoires enregistrés les 15 juillet 2021 et 1er avril 2022 (non communiqué), la société Parc éolien de Laignes, représentée par Me Gelas, conclut au rejet de la requête et demande que soit mis

B, représenté par Me Divialle-Gelas, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 16 décembre 2021 par laquelle le ministre des armées a refusé de réviser sa pension et de lui accorder la bonification

A C demande au tribunal : 1°) la décharge des cotisations de taxe d'habitation auxquelles il a été assujetti au titre des années 2017 à 2021 à raison d'un immeuble sis au 114 rue Saint Gelais à Niort

Par un mémoire en défense, enregistré le 15 mars 2024, la société Parc éolien de la Saulaie SNC, représentée par Me Gelas, conclut à ce que la requête soit déclarée irrecevable, à ce que qu'elle soit rejetée

Gelu Mircea Stan. 29.

Par un jugement n° 2001648 du même jour, le tribunal administratif d'Orléans, saisi par les communes de Courcoué et de La Tour-Saint-Gelin, a annulé l'arrêté du 27 janvier 2020.

TERRATER AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Me Jacques GELPI - #D0212 DEFENDERESSES S.A.S.

TCE [M] ORDONNANCE DE CLÔTURE (articles 798 et suivants du code de procédure civile) Nous, David BRACQ-ARBUS, Juge de la mise en état, assisté de Reine TCHICAYA, Geffier, Vu les articles 798 et

D'UNE MAISON, AVAIENT FAIT RECOUVRIR EN 1966 LA TOITURE DE CELLE-CI DE TUILES PAR UN ENTREPRENEUR ; QUE LESDITES TUILES S'ETANT REVELEES GELIVES, LES COPROPRIETAIRES ONT ASSIGNE EN REPARATION DE LEUR

Mardesson, assurée par la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), des tuiles fabriquées par la société La Tuilerie du Bourbonnais ; que les tuiles, qui étaient gélives

COUR D' APPEL DE REIMS ORDONNANCE N° 13 DU 21 FÉVRIER 2001 ORDONNANCE ========== L'an deux mille un et le vingt et un février, Nous, François GELLÉ, président de la chambre de l'instruction