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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2502850_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - et les conclusions de M. Journé, rapporteur public.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2504416_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Les parties n'étaient ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleReconduites à la frontière
DTA_2302135_20230615
15 juin 2023
15 juin 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, magistrate désignée, - les observations de Me Teissonniere, avocate commis d'office, représentant M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2303779_20250717
17 juillet 2025
17 juillet 2025
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400332_20240528
28 mai 2024
28 mai 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2201646_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
Thierry, président, Mme Beytout, première conseillère, Mme Galtier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 3 juillet 2025. La rapporteure, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2203959_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Ont été entendus, au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, - les conclusions de Mme Chamot, rapporteure publique, - les observations de Me Soumri, représentant M.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86569
22 octobre 2002
22 octobre 2002
AUCHAN aux dépens de première instance et de l'appel, Le présent arrêt a été signé par Nicole ROGER, Présidente de chambre, et par Nicole GALLOIS, Greffière présente lors du prononcé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8dbbd3db21cbdd86735
29 octobre 2002
29 octobre 2002
cause a été débattue et plaidée en audience publique le 01 Octobre 2002 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielleCour d'Appel
6253c8e5bd3db21cbdd86927
3 juin 2003
3 juin 2003
cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 29 Avril 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Catherine LATRABE, Conseillère, Christian COMBES, Conseiller, assistés de Nicole GALLOIS
Source officielle2ème chambre
DTA_2100170_20231130
30 novembre 2023
30 novembre 2023
Délibéré après l'audience du 13 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Boyer, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Chevillard, premier conseiller.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2101663_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, rapporteure, - les conclusions de Mme Paillet-Augey, rapporteure publique, - et les observations de Me Volozan,
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103974_20240206
6 février 2024
6 février 2024
Délibéré après l'audience du 23 janvier 2024, à laquelle siégeaient : Mme Chamot, présidente, Mme Galtier, première conseillère, M. Aymard, premier conseiller.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102755_20230629
29 juin 2023
29 juin 2023
Après avoir entendu le rapport de Mme Galtier au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2103129_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, - et les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2101873_20240109
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Galtier, - les conclusions de Mme Bala, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2400853_20240514
14 mai 2024
14 mai 2024
Après avoir entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Galtier. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402666_20240801
1 août 2024
1 août 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402711_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Le président du tribunal a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés.
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2402940_20240731
31 juillet 2024
31 juillet 2024
Le président du tribunal administratif de Nîmes a désigné Mme Galtier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référés.
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