CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 095 résultats pour « Fromager »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007747846

Admin. suprême

28 juillet 1989

28 juillet 1989

Robert X... et de la SCP Célice, Blancpain, avocat de la société des Fromageries Perreault, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6079d3769ba5988459c59758

Page 29 sur 105

← PrécédentSuivant →
Cassation

18 janvier 1982

18 janvier 1982

GONDRAND, COMMISSIONNAIRE EN DOUANE, A EXPORTE DE FRANCE EN ITALIE ET EN BELGIQUE, PENDANT LES PERIODES DES 12 AOUT AU 24 OCTOBRE 1974, 20 JANVIER AU 28 AVRIL 1975 ET 27 MARS AU 24 SEPTEMBRE 1976, DU FROMAGE

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044273793

—

2 décembre 2020

2 décembre 2020

Accord d'entreprise suite à la négociation annuelle obligatoire de 2020 Fromagerie de Clerval

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050071176

—

24 juin 2024

24 juin 2024

Accord relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires de la Société Fromagère de Craon

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052487314

—

22 septembre 2025

22 septembre 2025

ACCORD EN FAVEUR DE LA VALORISATION DES COMPETENCES ET DE LA DIVERSITE AU SEIN DE L’UES DES FROMAGERIES BEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000048207059

—

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Accord relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires de la Société Fromagère de Vercel

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000046222190

—

7 juillet 2022

7 juillet 2022

Accord relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires de la Société Fromagère de Vercel

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044180137

—

27 août 2021

27 août 2021

ACCORD EN FAVEUR DE LA VALORISATION DES COMPETENCES ET DE LA DIVERSITE AU SEIN DE L’UES DES FROMAGERIES BEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000039131827

—

30 août 2019

30 août 2019

AVENANT 2 Accord sur la mise en place compte épargne temps aux Fromageries PERREAULT

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050188332

—

2 août 2024

2 août 2024

Un Accord d’entreprise relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires de la Société Fromagère de Vercel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01157

Cassation

12 septembre 2018

12 septembre 2018

est une filiale de la société Reed Exposition France dont l'activité est l'organisation de salons professionnels et grand public ; que Mme Y... a été engagée le 9 février 1998 par la société Miller Freeman

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000028840919

—

10 avril 2014

10 avril 2014

Avenant n° 109 du 16 décembre 2013 relatif au CQP « Vendeur-conseil en crémerie-fromagerie »

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000052441308

—

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Accord relatif à la rémunération dans le cadre des négociations obligatoires 2023 de la société fromagère de Saint Georges

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037597793

—

24 juillet 2018

24 juillet 2018

Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2018 Société Fromagère de Saint Georges

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044414033

—

28 septembre 2021

28 septembre 2021

Protocole d'accord négociation annuelle obligatoire année 2021 Société Fromagère de Saint Georges

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044113225

—

22 juillet 2021

22 juillet 2021

ACCORD DE FUSION DES DOMAINES DE NEGOCIATION EGALITE PROFESSIONNELLE ET LA GEPP AU SEIN DE L'UES DES FROMAGERIES BEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000043649463

—

3 mai 2021

3 mai 2021

Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de la société FROMAGERIES PHILIPPE OLIVIER

Source officielle
?

KALI

KALITEXT000005689400

—

—

—

Création d'un certificat de qualification professionnelle (CQP) de vendeur en crèmerie-fromagerie Accord du 11 juillet 2001

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045594767

—

16 février 2022

16 février 2022

AVENANT N°1 A L'ACCORD EN FAVEUR DE LA VALORISATION DES COMPETENCES ET DE LA DIVERSITE AU SEIN DE L’UES DES FROMAGERIES BEL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000051935606

—

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Accord relatif à la rémunération dans le cadre des négociations annuelles obligatoires 2025 de la Société Fromagère de Lons le saunier

Source officielle