Y..., et celles d'un témoin, selon lesquelles le frein à main avait été insuffisamment serré ; alors que, d'autre part, l'arrêt n'aurait pu refuser de rechercher le bien fondé de l'action en garantie sur

circulation le véhicule qui est intervenu dans la réalisation de celui-ci; qu'en déduisant l'implication du véhicule conduit par Mme X... des seules circonstances, tout d'abord, que les traces de freinage

l'entreprise avait un motif économique, a légalement justifié sa décision ; Sur le second moyen : Attendu que le salarié fait encore grief à l'arrêt d'avoir limité la garantie de l'AGS au plafond frein

Z...) moyennant un prix de 45 000 francs a été revendu par le premier à son frère Mohamed en août 1987 pour une somme de 71 000 francs environ ; que préalablement à la vente, Hamed X... avait fait évaluer

que, d'une façon constante, et encore à l'audience du 26 janvier 1999, Alexandre B... fait reférence à la conduite irrégulière d'une motocyclette (restée non identifiée), qui l aurait contraint à un freinage

Jean X..., demeurant Résidence Arc de Meyran, bâtiment ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1998 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de la société Chessa frères

que Mme Marie-Claude X... fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 26 juin 1997), statuant sur les opérations de liquidation et partage des successions de ses parents, d'avoir décidé que son frère

prix de 34 400 000 francs ; qu'après le décès de Pierre-Charles Z... en décembre 1993, l'un de ses enfants, Mme B..., a demandé la réduction de la donation indirecte qu'aurait consentie son père à son frère

brandissait " apparemment " une arme de poing ; " que JeanLouis C... a admis avoir sciemment détenu des vêtements provenant de ce vol à main armée ; " qu'il a été formellement mis en cause par son frère

faisant mention de la présence d'un corps étranger à la main droite avaient été obtenus frauduleusement ; qu'en second lieu la cour d'appel ne pouvait écarter une attestation aux motifs qu'elle émanait du frère

X... avait profité à concurrence de 18 966 000 francs des détournements opérés par son frère M. Y... X... au préjudice de la société Z..., sans préciser en quoi M.

de lutherie; qu'au décès d'André Z..., survenu en 1963, ce dernier a été radié du répertoire des métiers, et l'entreprise artisanale a disparu; que, décédée en 1981, Joséphine Z... avait institué son frère

[C] [J] [K], l'arrêt retient que celui-ci n'agissait pas en qualité de tiers, mais comme prête-nom de son frère M.

sa trajectoire était rectiligne, que-comme l'avaient retenu les premiers juges-il roulait bien dans son couloir de circulation lorsque, quelques instants avant de le heurter, la motocyclette avait freiné

France, devenue en 1993 la société Allied Signal Systèmes de Freinage. 3.

France, devenue en 1993 la société Allied Signal Systèmes de Freinage. 3.

T..., comprenant expressément l'activité de la société Allied Signal Systèmes de Freinage. 4.

et qu'ils sont intervenus au moment de l'achat de ces véhicules ; Gérald X... a assuré, sans justification, plusieurs des véhicules ; le matériel hi-fi a été retrouvé à son domicile ; en outre, les frères