Edmond L..., 10°) de Mme Edmond L..., demeurant ensemble à Frais Marais, Douai (Nord), ..., 11°) de M.

C A, représenté par Me Edmond-Mariette, demande au juge des référés, saisi sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l'exécution de l'arrêté n° 2023

Il fait valoir que l'ADDAP 13 a déjà mis en œuvre des démarches, se rapprochant du CIO Edmond Rostand et que celui-ci a émis un refus en indiquant que la démarche d'inscription avait déjà été engagée directement

Edmond CLARISSE, Greffier : Mme Corine SAMSON, DEMANDERESSE : CGSS DE LA GUADELOUPE, dont le siège social est sis PARC D’ACTIVITES LA PROVIDENCE - ZAC DE DOTHEMARE - 97139 LES ABYMES CEDEX représentée

revue 7 jours Madame éditée par la société Edi 7, a invoqué le bénéfice de dispositions de l'article L. 761-7, alinéa 1er, du Code du travail, lorsque cette publication a été cédée à la société Snef Edimonde

de PARIS, toque : D 0612) INTIMES SA COVEA RISKS, prise en la personne de son représentant légal 19/ 21 Allée de l'Europe 92110 CLICHY représentée par la SCP BOMMART FORSTER-FROMANTIN (Me Edmond

. **** EXPOSÉ DE L'AFFAIRE Suivant acte reçu par Maître [Z], notaire à [Localité 11], le 22 novembre 2013 avec la participation de Maître [P], la SNC EDMOND et [Y] [W] et M.

Alfred Edmond Z..., demeurant ... ; M.

Toutefois, la compagnie fermière Benjamin Edmond Rotschild a introduit le 11 janvier 2022 une seconde demande d'autorisation de travail au bénéfice de l'intéressé justifiant de la publication durant plus

Edmond et à Mme Y... Marie-Jeanne, un prêt de 115. 000 Frs (17. 531, 64 Euros) au TEG de 10, 20 % remboursable en 60 mensualités ; Attendu que concomitamment, dans le même acte, M.

. : "Suite à notre conversation téléphonique, je vous adresse ce courrier afin de vous expliquer les circonstances du départ de votre chauffeur de bus "Edmond".

lettre du 1er mars 2023 par laquelle le préfet de la Région Occitanie a décidé de ne pas poursuivre l’instruction de la demande de protection de la maison d’accueil du Parc National des Pyrénées, œuvre d’Edmond

F relative à des travaux réalisés sur un terrain situé 10, rue Edmond Bourgeois à Persan, ensemble la décision du 15 juillet 2020 rejetant leur recours gracieux ; 2°) de mettre à la charge de la commune

Nä 03/02789 AFFAIRE : Edmond X... C/ S.A. CONCEPTION DE PRESSE ET D'EDITION SCPE ...

conservation des hypothèques ; AUX MOTIFS PROPRES QUE Thérèse X..., veuve Y..., est décédée le 5 juin 1994, laissant pour lui succéder, sa fille, Madame Aline Y... ainsi que les enfants de son fils Edmond

APPELANT : Monsieur José X... ... 97200 FORT-DE-FRANCE représenté par Me Philippe EDMOND-MARIETTE de la SELARL SOCIETE D'AVOCAT PEM, avocats au barreau de MARTINIQUE INTIMEES : SOCIETE

VU LA REQUETE, ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 SEPTEMBRE 1982, PRESENTEE POUR LE DOCTEUR EDMOND X..., DEMEURANT A LENTILLY RHONE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT

Edmond, - Y...