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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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11ème chambre
DTA_2317630_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A B, représenté par Me Duflot, doit être regardé comme demandant au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 septembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa
Source officielle11ème chambre
DTA_2317653_20250211
11 février 2025
11 février 2025
A B, représenté par Me Duflot, doit être regardé comme demandant au Tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 septembre 2023 par laquelle la commission de recours contre les décisions de refus de visa
Source officielleTribunal Administratif de Limoges
DTA_2402055_20241126
26 novembre 2024
26 novembre 2024
C B, représenté par Me Duclos, demande au juge des référés : 1°) de suspendre, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, l'exécution de la décision du
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE01561_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
mémoires, enregistrés les 24 juin 2022, 31 août 2023 et 19 février 2024, M. et Mme B, agissant en leur nom propre et en qualité de représentants légaux de leur enfant mineur E B, représentés par Me Duflos
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162d32b70d46c7f95e8262e
18 décembre 2012
18 décembre 2012
APPELANTE SA VALPACO FRANCE Prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Adresse 2] Rep : Me Olivier BERNABE (avocat au barreau de PARIS, toque : B0753) assistée de : Me Célia DUFLOS
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
616372491cf28a447224dfac
19 janvier 2011
19 janvier 2011
juridictionnelle de LYON) INTIMÉE : SAS SOCEMIE EURONEWS (SOCIETE OPERATRICE DE LA CHAINE EUROPEENNE D'INFORMATION EURONEWS) [Adresse 3] [Adresse 5] [Localité 4] représentée par Me Jean-Jacques DUFLOS
Source officielle1ère chambre civile B
6448c0b45ca6d8d0f8ef68d7
25 avril 2023
25 avril 2023
de la SELARL DUFLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 25 PARTIE INTERVENANTE : Compagnie d'assurance MAAF, ès-qualités d'assureur de la société BIHBAT [Adresse 12] [Localité 11
Source officielle4eme Chambre Section 1
5fdd7e65afd58a29cb8322aa
7 septembre 2018
7 septembre 2018
Enfin, le principal dispositif fiscal sur lequel reposait jusqu'alors l'essentiel de nos activités (dispositif Scellier) a pris fin tandis que le dispositif Duflot, censé le remplacer, peine à relancer
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
60371d77f78d76b7a866348e
5 juin 2015
5 juin 2015
- THORNE MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque P 0075 Assistés de Me Eléonore GASPAR plaidant pour la SCP DUCLOS - THORNE MOLLET-VIEVILLE & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielle1ère chambre civile A
68fb978311af6ba0065f3f71
23 octobre 2025
23 octobre 2025
[E] [O] né le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 9] [Adresse 3] [Localité 5] Représenté par la SELARL DUFLOT & ASSOCIES, avocat au barreau de LYON, toque : 25 Mme [S] [V] [B] épouse [O] née
Source officielle5ème chambre
DTA_2303142_20240305
5 mars 2024
5 mars 2024
Par un mémoire enregistré le 26 janvier 2024, la société Asten représentée par la Selarl Duflot et associés (Me Duflot), conclut au rejet des demandes de la commune de Chaponnay et à ce qu'une somme de
Source officielleCour d'Appel
6253ca84bd3db21cbdd8b3ed
17 juin 2008
17 juin 2008
Jean- François DUCLOS, éducateur technique, précise que l'accident s'est produit en fin de matinée dans l'atelier de menuiserie, que M.
Source officielle3ème chambre
DTA_2101043_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 avril 2021, et un mémoire, non communiqué, enregistré le 11 mai 2023, Mme B A, représentée par la SELARL Lelong Duclos Avocat, demande au
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00584_20240118
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Par mémoire enregistré le 25 mars 2023, la société Artélia venant aux droits de la société Artélia Bâtiment et Industrie, représentée par la Selarl Duflot et Associés, agissant par Me Duflot, conclut au
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0406DEC002366194
6 avril 1995
6 avril 1995
de la requête N° 23661/94 présentée par Alain DUCLOS
Source officielleCour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe4
10 février 2015
10 février 2015
était transmise au greffe du Tribunal d'instance de Nantes la décision du 5 mars 2013 accordant à l'intéressée le bénéfice de l'aide juridictionnelle totale et désignant pour l'assister, Maître Marine DUCLOS
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2508691_20250725
25 juillet 2025
25 juillet 2025
Mme B, adjoint territorial d'animation principale de 2ème classe, exerçant les fonctions de référente périscolaire de l'école Pablo Picasso et directrice du centre de loisirs Jacques Duclos au sein de
Source officielle2ème chambre
DTA_2301390_20251120
20 novembre 2025
20 novembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Dumont, - les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique, - et les observations de Me Duclos, représentant Mme A....
Source officielle2 ème Chambre
DTA_2301828_20230921
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Le DuffLa présidente, Signé P. BaillyLa greffière, Signé A.
Source officielle10ème chambre
DTA_2204506_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
LE DUFFLa République mande et ordonne au ministre de l'intérieur et des outre-mer en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre
Source officiellePage 29 sur 58