Daniel Y... par acte notarié du 17 août 1989, M. Jean-Baptiste Y... et Mme Ginette X..., son épouse, ont affecté hypothécairement un immeuble situé à Houilles ; que M.

.. ; qu'en sa qualité de gérant de la société Trading Alimentation Distribution (STAD), Abd El Malek X... est susceptible de détenir à son domicile des documents relatifs à la fraude présumée ; que Daniel

Daniel, - Y...

#Archer Daniels Midland Company a Archer Daniels Midland Ingredients Ltd proti Komisii Európskych spoločenstiev.#Hospodárska súťaž.#Vec T-224/00.

matinée du 7 juin ; que vers 13H30, de nombreux adhérents de UFT se sont présentés à l'entrée de l'établissement dont ils ont forcé le passage ; qu'Amanda I..., chef du personnel a reçu des coups et Daniel

Daniel, contre l'arrêt n° 451 de la cour d'appel de CHAMBERY, chambre correctionnelle, en date du 23 mai 2002 , qui, pour abus de confiance, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis et mise

Daniel X..., fils de M.

Daniel X..., fils de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Besançon, 24 septembre 2004), que Daniel

Danielle, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1996 qui, pour infractions à la réglementation du travail, l'a condamnée à 2 amendes de 2 000

Daniel C... constituait un don manuel fait par personne interposée à Mme Elyane X... épouse C... et d'avoir ainsi par dispositif adopté condamné Mme Y...

Danièle, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de NIMES, en date du 16 septembre 1996, qui, dans la procédure suivie contre Jean-Marie X... pour organisation d'insolvabilité

Daniel X..., demeurant RD 918, 64250 Itxassou, défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 24

Daniel, contre l arrêt de la cour d appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 26 juin 1998, qui l a condamné, pour infraction à la règle relative au repos dominical, à trois amendes de 8 000

Daniel Olivier E..., 2°/ les héritiers de François E..., décédé en cours d'instance, soit : - Mme Brigitte, Marie E..., épouse de M. Pierre Y..., demeurant ..., - M.

Daniel Feron, dont le siège est ..., 2 / de M. Jacky B..., domicilié à la SA E... Daniel Feron ..., 3 / de M. Fabrice D..., domicilié à la SA E... Daniel Feron ..., 4 / de M.

Daniel X... n'invoquait que le défaut de preuve de l'envoi de cette déclaration au représentant des créanciers et non pas l'absence de preuve du respect par la société Crit intérim du délai qui lui est

[X] a été engagé en qualité de chauffeur ambulancier par la société Ambulances Daniel Jego à compter du 24 juin 2010. 2.