Dominique, Hilaire, demeurant à i costi di Villanova (Corse), 11°) Monsieur CUKIER Z..., Henri, David, demeurant Campo d'Unico à Villanova (Corse), 12°) Monsieur J...

exploité par le GFV et la société X..., faisait intégralement partie du domaine connu sous le nom de "domaine de Latour" lors de la rédaction de l'acte de vente du 4 mars 1876, et que le château et le cuvier

Vu la procédure suivante : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS La juge des référés Par une requête, enregistrée le 3 avril 2024, Mme A B, représentée par Me Cuzin-Tourham demande au

C... épouse B..., représentée par Me Cuzin-Tourham, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet des Bouches-du-Rhône

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 octobre 2024, Mme B A, représentée par Me Curis, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2024 par lequel le maire de Marcy

RG 20/03335 - N° Portalis DBVM-V-B7E-KS32 C4 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CLEMENT-CUZIN

RG 23/01215 N° Portalis DBVM-V-B7H-LYHO N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL CLEMENT-CUZIN

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Expéditions exécutoires délivrées le: ■ 4ème chambre 1ère section N° RG 21/11321 N° Portalis 352J-W-B7F-CUZI7 N° MINUTE : Assignation du : 09 Juillet

Notifié le : Copie exécutoire délivrée le : la SCP JANOT & ASSOCIES la SCP CLEMENT-CUZIN

COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions des articles 786 et 910 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 20 mars 2012, devant Monsieur Pierre Yves CUZIN

Pôle social - N° RG 23/00487 - N° Portalis DB22-W-B7H-RIEO Copies certifiées conformes  délivrées, le : à : - [P] [X] - CPAM DES YVELINES - Me Laure-anne CURIS - Mme [Y] [Z] N° de minute : TRIBUNAL

Pôle social - N° RG 23/00486 - N° Portalis DB22-W-B7H-RIEM Copies certifiées conformes  délivrées, le : à : - [U] [Z] - CPAM DES YVELINES - Mme [V] [X] - Me Laure-anne CURIS N° de minute : TRIBUNAL

, ès qualité de liquidateur judiciaire suivant jugement rendu par le Tribunal Judiciaire de VALENCE du 26 novembre 2025, de L'EARL [F] [V], [Adresse 2] [Localité 5] représentée par Me Sandrine CUVIER

[N] [Adresse 8] [Localité 4] / FRANCE Mme [E] [N] [U] née le [Date naissance 3] 1944 à [Localité 7] de nationalité Française [Adresse 8] [Localité 4] / FRANCE représentés par Me Sandrine CUVIER

.-39250 CUVIER INTIMEE Ayant la SCP LEROUX pour avoué et Me Vanina BEVALOT, avocat au barreau de BESANCON Monsieur Eric Y..., de nationalité française, demeurant...-39250 CUVIER représentant sa

du prix APPELANTS et INTIMES à titre INCIDENT : SOCIÉTÉ FOCHI, SARL ZI Mi- Plaine-4 bis rue Perrin 69680 CHASSIEU représentée par Me LIGIER DE MAUROY, avoué à la Cour assistée de la SCP CLEMENT- CUZIN

DAUPHINOIS D'ACTIONS SOCIO EDUCATIVE (CODASE) ARRÊT RENDU LE DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE DIX APPELANT : Monsieur Aziz X... ... 38100 GRENOBLE Comparant en personne assisté de Maître CLEMENT CUZIN

perçoit pas des revenus fonciers, la SCI Jean Lannes étant propriétaire des deux seuls biens suivants : des locaux commerciaux sis 48 rue Saint-Michel à Lyon 7ème, des locaux commerciaux sis 26 rue Cuvier