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1 222 résultats pour « Culoma »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007335

Admin. suprême

19 octobre 2007

19 octobre 2007

Guy B, alors âgé de 56 ans, a été hospitalisé le 19 mars 1984 à l'Hôpital Laënnec pour y subir un quadruple pontage aorto-coronarien au cours duquel il a reçu 11 culots globulaires et 12 lots de plasma

Source officielle

Page 29 sur 62

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00547

Cassation

8 février 2017

8 février 2017

[C] sur l'entrejambe de la culotte de la victime, mêlé à L'ADN d'[K], dénonciation de la victime ; que la parole de l'enfant victime fragilisée est à prendre au sérieux et à préserver

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

65321b259e4ea48318f5ae97

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

Défendeur à l'incident et appelant : Monsieur [P] [O] [C], représenté par Me Arnaud GUYONNET de la SCP SCP AFG, avocat au barreau de PARIS, toque : L0044 - N° du dossier 00084136, assisté par Me Anna CURMA

Source officielle
TJ

Juge Libertés Détention

68644ee50bb2f8a66ca67d30

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

La personne étrangère déclare : vous me demandez si incident parloir, non, elle avait le briquet, ils l'ont mise a poil, culotte et ils lui ont dit de sortir du parloir, ils ont dit qu'elle avait ramené

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

68f1cd872f77035fb0bf7f52

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

ACC M immatriculée au RCS de [Localité 9] sous le n° 878 311 042, [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Stéphane CULOZ de la SARL LAFAYETTE AVOCATS SCA, avocat au barreau de TOULOUSE - et par

Source officielle
TJ

Service des référés

6a0e03a4cdc6046d4759f3ff

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Cette dernière est fissurée avec une peinture éclatée non loin de son raccordement à la culotte de la chute commune. (…) Il est nécessaire de réaliser une intervention urgente en remplacement de la conduite

Source officielle
CA

6e chambre

60361e4e7e031181f6f07e35

Appel

15 décembre 2015

15 décembre 2015

La prochaine fois que tu iras chercher le courrier, pourrais tu passer dans mon bureau je souhaiterais vérifier si j'arrive à enlever ta petite culotte avec mes dents.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101015

Cassation

17 novembre 2010

17 novembre 2010

Bruno Y... a fait l'objet d'un classement sans suite faute d'éléments ; que, par ailleurs, la lettre rédigée par Valentin, selon laquelle le père aurait « fait pipi à la culotte en changeant Camille »,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89cbd3db21cbdd85c2e

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

PAB-EST Chemin du Culot de la Rosière 08140 BAZEILLES "agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège".

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e91

Appel

24 janvier 2002

24 janvier 2002

PAB-EST Chemin du Culot de la Rosière 08140 BAZEILLES "agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège".

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6164028180759c6f2497fa08

Appel

16 décembre 2009

16 décembre 2009

' sa majesté [O] [D] affirme avec un culot monstre : 'non, nous n'euthanasions jamais aucun animal abandonné à la SPA', Nous les soignons, nous les hébergeons et leur trouvons des familles d'adoption

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93dbd3db21cbdd87b14

Appel

29 septembre 2005

29 septembre 2005

CIAT COMPAGNIE (INDUSTRIELLE D'APPLICATION THERMIQUES) agissant en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Avenue Jean Falconnier - B.P. 14 - 01350 CULOZ représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d3

Appel

19 octobre 2006

19 octobre 2006

COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL GILLARD-CULLOT & KOLMER-IENNY, avocats au barreau de REIMS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb3bbd3db21cbdd8d25c

Appel

18 août 2009

18 août 2009

que le 22 juillet 2007, au cours de l'après-midi, alors qu'elle regardait un film à la télévision, Franck Y..., qui était hébergé à son domicile, lui avait caressé les cuisses et mis la main dans sa culotte

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb99bd3db21cbdd8ddbd

Appel

9 mai 2011

9 mai 2011

Béatrice Y... et Michel X... ont contracté mariage le 23 septembre 2006 à CULOZ, sans contrat préalable. Un enfant est issu de cette union : Emmanuelle, née le 12 mai 2008.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2009:CR03670

Cassation

23 juin 2009

23 juin 2009

1986 ; que, dans le courant de 1989 ou 1990, alors que son oncle la reconduisait au domicile de ses parents, il s'était arrêté sur une aire de repos, avait introduit sa main dans son pantalon, sous sa culotte

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR01069

Cassation

13 février 2007

13 février 2007

d'une hémostase ; que, cinq minutes après l'injection par Françoise Z... du produit anesthésiant, l'enfant a présenté une bradycardie suivie d'un arrêt cardiaque récupéré après 17 minutes ; que les culots

Source officielle
CC

comm

613722a4cd580146773ff864

Cassation

5 mars 1996

5 mars 1996

d'un arrêt rendu le 13 avril 1993 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre civile, 2ème section), au profit : 1°/ de la compagnie Industrielle d'application thermique (CIAT), dont le siège est : 01350 Culoz

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc68bd3db21cbdd9001e

Appel

17 décembre 2012

17 décembre 2012

, est studieuse et appliquée, en famille d'accueil elle est agréable mais a tendance à vouloir commander son petit frère, envers lequel elle a des comportements déplacés, par exemple elle baisse sa culotte

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02979_20260127

Admin. Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

2016 par surprise menace ou contrainte sur la personne d’une représentante syndicale, au cours d’une réunion professionnelle, en lui mettant la main sur la cuisse, sous la jupe et en lui touchant la culotte

Source officielle