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1 707 résultats pour « Cook »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6079b0c19ba5988459c4ff0a

Cassation

28 avril 1981

28 avril 1981

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE MOHAND X..., CHAUFFEUR DE TAXI EMPLOYE PAR LA SOCIETE TAXI-COOP A ETE LE 24 MARS 1976 VERS 20 H 30, VICTIME D'UNE AGRESSION, TANDIS QU'APRES UNE BREVE HALTE DANS UN

Source officielle

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CC

soc

6079b0d89ba5988459c50592

Cassation

14 mars 1983

14 mars 1983

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LA LOI DES 16 - 24 AOUT 1790 ; ATTENDU QUE M X..., GERANT NON SALARIE D'UNE SUCCURSALE DE LA SOCIETE COOPERATIVE DE CONSOMMATION COOP RHONE MEDITERRANEE, QUI AVAIT ETE ELU DELEGUE

Source officielle
CC

soc

6137244acd58014677414435

Cassation

9 février 2005

9 février 2005

conséquence, quant à ce, la cause et les parties dans l'état où elles se trouvaient avant ledit arrêt et, pour être fait droit, les renvoie devant la cour d'appel de Poitiers ; Condamne la société Bab Cock

Source officielle
CC

civ1

61372108cd580146773f06eb

Cassation

7 juin 1989

7 juin 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société COOP AGRICOLE (SCA) MAIS ADOUR, dont le siège social

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0903DEC004265111

Admin. suprême

3 septembre 2020

3 septembre 2020

Cook, a lawyer practising in London.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2020:0903DEC001273913

Admin. suprême

3 septembre 2020

3 septembre 2020

Cook, a lawyer practising in London.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

678b47118cafc520068c164f

Appel

17 janvier 2025

17 janvier 2025

Ce navire était immatriculé au registre international des îles Cook. Mme [S] [T], ressortissante française et compagne de M.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

6163725a1cf28a447224e006

Appel

18 janvier 2011

18 janvier 2011

[U] [D] pour trois motifs : - avoir ouvert le 27 juillet 2006 un compte chez AEV au nom de la société Aloha (agence de voyages franchisée Thomas Cook appartenant à son épouse) sans l'accord formalisé

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2401525_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

Par un mémoire en défense enregistré le 7 août 2024, la société Plan&Coo responsable du pilotage, de l’ordonnancement et de la coordination du chantier, la société Entreprise Générale de Construction et

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

650bde87beee0f8318b9721b

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

Au cours de cette opération la société BUREAU VERITAS, assurée auprès de la compagnie QBE EUROPE, est intervenue en qualité de bureau de contrôle et la société SSI COOR comme coordonnateur SSI.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-175876

Admin. suprême

6 juillet 2017

6 juillet 2017

Cook, Mr   A.   Carbonneau and Mr J. Wise, lawyers practising respectively in London, Quebec and Ontario.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-169313

Admin. suprême

10 novembre 2016

10 novembre 2016

Cook, Mr J. Wise and Mr A. Carbonneau, lawyers practising in London, Paris and Tbilisi respectively. On an unspecified date, the applicant was baptised as a Jehovah’s Witness.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

69d83affcdc6046d47b41d7a

Commerce

16 janvier 2026

16 janvier 2026

associé unique [C], dont le siège social est [Adresse 1] (RCS [Localité 1] 308 757 970), représentée par sa présidente la SAS SSG HOSPITALITIES INVEST, elle-même représentée par sa présidente la SAS COOK

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cafebd3db21cbdd8c9c5

Appel

4 juin 2008

4 juin 2008

Organisme de sécurité sociale représentée par la SELARL TRISKELL PACIFIQUE, avocats INTIMÉ LA SOCIETE DES PRODUCTEURS AQUACOLES CALEDONIENS DITE SOPAC SA sise Quai des Pêches - Avenue James Cook

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CA

Chambre Commerciale

63cb92d89c02507c9078dd7c

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Portalis DBVM-V-B7F-K2D6 C8 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC la SELARL COOK

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CA

Chambre Commerciale

63d379fdd1bc2605de4b4914

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

N° RG 21/05053 - N° Portalis DBVM-V-B7F-LEMQ C4 Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL COOK - QUENARD

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00203

Cassation

14 février 2012

14 février 2012

6 janvier 2004, Maître X..., Huissier de Justice à CHELLES, constatait que la Société CHELMARNE VOYAGES avait déposé l'enseigne NOUVELLES FRONTIÈRES et apposé une nouvelle enseigne au nom de THOMAS COOK

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_22PA05428_20241002

Admin. Appel

2 octobre 2024

2 octobre 2024

montant de la contribution foncière de la station d'épuration Magenta a été déterminé sans distinguer entre l'outillage fixe et les autres constructions ; - s'agissant de la station d'épuration James Cook

Source officielle
CC

cr

61372617cd58014677422e45

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

000 francs intitulé "transfert de l'étranger" en date du 27 octobre 1998 et porté au crédit du compte courant de Colette X... et que Christian A... a fourni un courrier de la banque suisse Marcuard Cook

Source officielle
CC

soc

6079b2229ba5988459c55f0a

Cassation

4 mai 1977

4 mai 1977

AURAIENT ETE PREVUES A SON PROFIT DANS UNE CONTRE-LETTRE DU MEME JOUR ET QUE L'ASSOCIATION SPORTIVE D'ANGOULEME LUI AURAIT VERSEES PENDANT LA PREMIERE SAISON ; QUE POUR LE DEBOUTER DE CETTE DEMANDE, LA COOR

Source officielle