2025, enregistré sous le n° 2025-25633 Monsieur [S] [C] né le 25 Juin 1996 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 3] Intimé A l'audience tenue le 23 avril 2026 par Nelly

AFFAIRES FAMILIALES STATUANT PUBLIQUEMENT, PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE, LE TROIS AVRIL DEUX MIL VINGT SIX, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Madame Morgane DUMY, Juge aux affaires familiales, Madame Nelly

Il soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier universitaire de Nice est engagée pour faute médicale : au cours de l'intervention du 3 octobre 2022, son nerf sciatique poplité externe a

La maire soutient que les immeubles concernés, dont MM. et Mmes C, Francette, Estelle, Julien et Nelly sont propriétaires, présentent un risque pour la sécurité publique en raison de leur état d'abandon

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 8 septembre 1994 et 9 janvier 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Nelly X..., demeurant ... ; Mme

gauche et une déchirure du tendon externe, diagnostiquées le 10 novembre 2004 ; que lors d'une intervention chirurgicale réalisée le 30 décembre 2004 au centre hospitalier régional de la Martinique, le nerf

Michel Z..., demeurant ..., 2°/ de Mme Catherine A... née Z..., demeurant ..., agissant tous deux en qualité d'héritiers de Nelly X... épouse Z..., décédée, défendeurs à la cassation ; Les

#Strafzaak tegen Annick Taillandier, echtgenote Neny.#Verzoek om een prejudiciële beslissing: Tribunal de police de Vichy - Frankrijk.

ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU TELETRAVAIL - DITEP DE NERIS LES BAINS

Fornacciari, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'il résulte de l'instruction, et notamment du rapport de l'expert commis par les premiers juges, que les séquelles de paralysie du nerf radial gauche

X..., Z..., Neri, Gillot, Larpenteur, Richard, Groust, Renaudon et de Mme A... l'arrêté du 14 juin 1986 du maire de La Hauteville accordant un permis de construire modificatif à M.

Vu la requête enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 21 avril 1993, présentée pour Mme Nelly X..., demeurant ... ; Mme X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement

Z... a constaté une escarre par compression sur l'appareil d'immobilisation, qui a entraîné une compression du nerf sciatique poplité externe et sa paralysie partielle, dont Mme X... a conservé des séquelles

En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 10 Juin 2025,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Nelly

légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Florence MILAN, avocat au barreau de TOULOUSE A l'audience tenue le 18 septembre 2025 par Nelly

résolution judiciaire du contat de travail formée par un salarié --------------------------------------------------------------------------------------- APPELANT Monsieur [U] [I] Représenté par Me Nelly

Judiciaire : la SELARL B.G.H. en la personne de Me Adrien HARDY L'affaire a été entendue en chambre du conseil à l'audience du 16 décembre 2025 à laquelle siégeaient Monsieur Bruno BERTHOD et Madame Nelly

moyen unique du pourvoi principal qui ne serait pas de nature à permettre l'admission de ce pourvoi ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE, mais seulement en ce qu'il a déclaré recevable la demande de Nelly