Jariel, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier Le Forum, de la SCP Baraduc

)   information about any biological connections with her brother, who had been conceived in the same way   ... ...

POLYVALENTE DE L'HABITAT DU SECOND OEUVRE (SARL) [Adresse 1] N° SIREN : 510 407 471 Représentant (s) : MAITRE DEVIERS [N] Défendeur (s) : AMETIS (SAS) [Adresse 2] 2 N° SIREN : 442 131 322 Représentant(s) : ABOU

par mise à disposition au greffe **** ENTRE : Madame Karima X...épouse Y... ... 44600 ST NAZAIRE régulièrement convoquée par lettre recommandée avec avis de réception, représentée par Me Carole

C..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de M. et Mme Q... et de M. et Mme P..., après débats en l'audience publique du 2 février 2021 où étaient présents M.

barreau de RENNES DEFENDEUR : Monsieur [K] [W] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 12] demeurant [Adresse 8] représenté par Me Linda LECHARPENTIER, avocat au barreau de RENNES COMPOSITION Carole

Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Carole MENDOZA, Conseillère,a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Carole DAUX-HARAND, Présidente de chambre Madame Carole MENDOZA, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE

Après délibéré au cours duquel Madame Carole CHEGARAY, Président de la chambre commerciale à la Cour d'Appel d'ORLEANS, Madame Fanny CHENOT, Conseiller, et Monsieur Damien DESFORGES, Conseiller, ont rendu

D'APPEL en date du : 27 Octobre 2020r ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 12 Décembre 2024 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats à l'audience publique du JEUDI 19 DECEMBRE 2024, à 14 heures, Madame Carole

PETIT-SCHMITTER de la SELARL SELARL JEANNIN PETIT PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Géraldine PUCHOL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole

Douglas BERTHE, Conseiller Greffière lors des débats : Mme Carole TREJAUT ARRET : Par défaut Par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement

souscrite par la venderesse, la compagnie AXA et la compagnie ALLIANZ ont refusé d'octroyer leur garantie parce que le véhicule n'avait pas été administrativement homologué lors de sa transformation ayant abouti

Chambre 21 Affaire : N° RG 24/09861 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZY4E N° de Minute : 26/00180 Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 1] 1968 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Carole

J..., de la SCP Bernard Hémery, Carole Thomas-Raquin, Martin Le Guerer, avocat de Mme S..., après débats en l'audience publique du 14 janvier 2020 où étaient présentes Mme Batut, président, Mme Gargoullaud

avoués à la Courassisté de Me Bernard LEGAL, avocat au barreau de LYON INTIMES :Monsieur Daniel X... ... 95400 VILLIERS LE BEL défaillant Monsieur David X... ... 77440 VENDREST défaillant Madame Carole

Marc Baronnet, président-assesseur, - les conclusions de Mme Carole Régnier, rapporteur public, - et les observations de Me Jean-François Pambo, représentant M. B et Mme C.

Le 24 juin 2014, la Sarl Sogeris a établi une facture de remise en état des sols carrelés de 10 350 euros HT, soit 12 420 euros TTC, au nom du maître de l'ouvrage.