Abdelmalek Z..., domicilié [...], 4°/ à la société Marie-Thérèse, Agence de la Buffa, société à responsabilité limitée, dont le siège est [...], défendeurs à la cassation ; Vu la communication faite

de Nanterre (Hauts-de-Seine) à la SAS CERP Bâtiment, portant sur la construction d'un groupe scolaire et d'un centre de loisirs sur la zone d'activité commerciale des Provinces Françaises, secteur Buffon

    First, a few particulars to clarify the status of the buffer zone and the green line.

The IEP proposed that the competent municipal authorities either ban those industrial activities or ensure the plant’s relocation outside the town, where at least a buffer zone could be established. 24

Ministres le 17 septembre 2025, lors de la 1537 e réunion des Délégués des Ministres)     Requête n o Affaire Arrêt du Définitif le 19696/10 GHEORGHE PREDESCU 25/02/2014 25/05/2014 43393/18 BUJOR

produit un compte-rendu de consultation du 28 juin 2022 du docteur [L], spécialiste de chirugie maxillo-faciale, selon lequel il a été opéré le 4 mai 2022 pour une fermeture palatine d'une communication bucco-nasale

Case Date of the decision 10374/16 Petre PAUL AND 15 OTHER APPLICATIONS 25/11/2021 1457/15 Lucian Cristian BUJOR AND 3 OTHER APPLICATIONS 13/12/2018 15713/15 Paul-Mihai ANDRADI AND 7 OTHER APPLICATIONS

F, ainsi que la décision implicite rejetant son recours gracieux adressé au rectorat de Paris le 28 juin 2025 ; 2°) d'enjoindre au rectorat de Paris d'affecter sans délai son fils, B F, au lycée Buffon

commune, ayant occasionné une fracture de la mâchoire et plusieurs dents cassées ; - une déclaration d'accident a été effectuée auprès de son assureur ; - elle a conservé de nombreuses séquelles bucco-dentaires

B C, représenté par l'Aarpi Infantes et Buffler, doit être regardé comme demandant au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

La SARL Kamogawa, qui exploite un restaurant sous l'enseigne " Kamogawa " situé 18 rue de la Buffa à Nice (06000) a sollicité par courrier du 30 juin 2020 l'autorisation d'installer une terrasse sur le

Mme A... réside rue Buffon, dans le 5e arrondissement de Paris. Elle se déplace, du fait de son handicap, en fauteuil roulant électrique ou en véhicule aménagé.

Part of the invaded areas of Georgia, notably the “buffer zone”, was vacated by Russian troops by 10   October 2008 (see Georgia v.   Russia (II) , cited above, §§ 32-44).

A sa sortie de l'hôpital et compte tenu des douleurs bucco-dentaires ressenties, Mme B a consulté son dentiste puis le centre hospitalier René Dubos de Pontoise, lesquels ont constaté un traumatisme bucco-dentaire

PEUPLE FRANÇAIS LE DIX OCTOBRE DEUX MILLE VINGT CINQ, La cour d'appel de Versailles a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : S.A. [21] [Adresse 7] [Localité 8] représentée par Me Cédric BUFFO

euros, avec intérêts au taux légal à compter du 17 octobre 2012, au titre du préjudice financier, disant que ce montant pourrait être utilisé de manière cumulative avec le budget de droit commun dit 'buco

la patiente qui présentait une édentation supérieure gauche associée à l'absence d'une molaire supérieure droite et d'une molaire inférieure gauche, la perte d'un implant entraînant une communication bucco-sinusienne

N° RG 25/00325 - N° Portalis DBXV-W-B7J-GSG3 Minute : GMC JCP Copie exécutoire à : Me Patricia BUFFON, avocat au barreau de CHARTRES, vestiaire : T 25 Copie certifiée