décision attaquée en date du 28 Février 2022, enregistrée sous le n° 21/00092 ARRÊT DU 24 Avril 2025 APPELANTE : Madame [B] [V] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par Maître Emmy BOUCHAUD

ayant son siège social [Adresse 3] [Adresse 4] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Représentées par Me Bernard BROUSSEAU de l'ASSOCIATION BOUCHAUD

PLAIDANT par Yann BOURMAUD, avocat du barreau de PARIS (K.89). ET - SAS BAUSCH & Y... FRANCE ayant son siège ...

Le tout confrontant (...) du couchant par le jardin à un passage" ; > jugement d'adjudication GUERRY-BOURRAUD du 31/03/1879 (avec description rectificative) : "un moulin à eau (...) confrontant du couchant

cette qualité audit siège Représentée par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Assistée de Me Franck AUCKENTHALER de la SCP MOULIN-BOUDARD

Steve Compain, demeurant Les Bougauderies, 58350 Colmery, 101 / de M. Narciso Ribeiro Da Costa, demeurant 47, avenue Louis Fouchère, résidence l'Aviatrice, 58640 Varennes-Vauzelles, 102 / de M.

décision attaquée en date du 20 Avril 2021, enregistrée sous le n° 19/00012 ARRÊT DU 25 Janvier 2024 APPELANT : Monsieur [H] [J] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Maître BOUCHAUD

habités et seront fortement impactés; beaucoup d'habitations auront une vue sur le parc, le bourg s'étendant le long du horst ; il en va de même pour les hameaux importants de Fougeré, Bretagne et Le Bouchaud

: F 10/01106 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 14 DECEMBRE 2012 APPELANTE : SAS KBA FRANCE [Adresse 2] [Localité 9] représentée par Me Marianne BOUCHAUD

La maîtrise d'œuvre a été assurée par le groupement Bouchaud Architectes/Bet Nox (BET TCE). La mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination a été confiée à la société Nox.

ECONOMIQUES DU HAVRE JUGEMENT DU DIX AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX PARTIE(S) EN DEMANDE : * La SAS [Z] [S] DU [E] [Adresse 1] [Localité 1] - représenté(e) par Maître [O] [A] - [Adresse 2] Maître Catherine BOUCHAUD

commerce et des sociétés de TOULOUSE sous le numéro 907 557 078, dont le siège social est sis [Adresse 1], prise en la personne de son représentée légal, Comparant et plaidant par Maître Vincent BOUILLAUD

AARPI [Adresse 7] [Adresse 7] Représenté par Me Edward HUYLEBROUCK de l'AARPI BOUGARTCHEV MOYNE ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, toque : J030 Assisté de Maîtres Edward HUYLEBROUCK et Marie BOUCRAUT

presse CVB " d'un montant de 3 285,79 euros, " 0102 Forclum 8721 Alim presse CVB " d'un montant de 13 635,64 euros, " 0103 Cazaban 9157 Planchet Presse cisaille " d'un montant de 1 377 euros, " 0104 Bourau

Marcel Z... d'une somme de 4 000 francs pour ‘‘l'achat d'une collection d'environ 1250 oiseaux et animaux de toutes espèces'' avec cachet du château de Fontenaille à Bois-Boudran ; que contrairement à

presse CVB " d'un montant de 3 285,79 euros, " 0102 Forclum 8721 Alim presse CVB " d'un montant de 13 635,64 euros, " 0103 Cazaban 9157 Planchet Presse cisaille " d'un montant de 1 377 euros, " 0104 Bourau

La maîtrise d'œuvre a été assurée par le groupement Bouchaud Architectes/Bet Nox (BET TCE). La mission d'ordonnancement, de pilotage et de coordination a été confiée à la société Nox.