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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6e Section - 1re Chambre
DTA_2318800_20250321
21 mars 2025
21 mars 2025
de relèvement, barre de douche et siège de douche fixe relevable pour un montant de 868,05 euros.
Source officielleLUNDI
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7 juillet 2025
7 juillet 2025
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Ludovic PARTYKA, Juges Et prononcé, ce jour,
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
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1 octobre 2025
1 octobre 2025
Bertrand GELOT, Conseiller Mme Patricia GRASSO, Magistrat honoraire Greffier lors des débats : Mme Emilie POMPON ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la
Source officielleChambre civile 1-3
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2 octobre 2025
2 octobre 2025
MMA IARD N° SIRET : 440 048 882 [Adresse 1] [Localité 5] Représentant : Me Marion SARFATI de la SELARL BARBIER ET ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VAL D'OISE, vestiaire : 102 INTIMEES
Source officielleChambre 4 A
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20 janvier 2026
20 janvier 2026
Décision déférée à la Cour : 16 Octobre 2023 par la formation de départage du conseil de prud'hommes de Haguenau APPELANT : Monsieur [J] [M] demeurant [Adresse 2] Représenté par Me Hervé BERTRAND
Source officielleChambre 1-7
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27 janvier 2026
27 janvier 2026
d'AIX-EN-PROVENCE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Carole MENDOZA, magistrat de la mise en état de la Chambre 1-7 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, assistée de Natacha BARBE
Source officielleLUNDI
69a91620cdc6046d478e939c
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Naima LEURS, Eric GODRON, Alexandre LE HUEC, Juges
Source officielleLUNDI
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19 janvier 2026
19 janvier 2026
à la décharge de Maître Mathieu MASSE, avocat au barreau de Lille, [Adresse 4] L'affaire a été entendue en audience publique le 15 septembre 2025 par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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2 juillet 2024
2 juillet 2024
[Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Mme [V] [P], en vertu d'un pouvoir spécial D'UNE PART, ET INTIMÉE : SAS [5] Service AT [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Bertrand
Source officielle1ére chambre civile
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3 avril 2025
3 avril 2025
___________________________________________ DEFENDERESSE : Madame [M] [N] née le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 19] de nationalité Française, demeurant [Adresse 14] Rep/assistant : Maître Bertrand
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2600098_20260422
22 avril 2026
22 avril 2026
Bertrand Ducros, secrétaire général et signataire de la décision attaquée, à l’effet de signer toutes décisions entrant dans le champ d’application du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du
Source officielle10ème et 9ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2022:466827.20221115
15 novembre 2022
15 novembre 2022
Il résulte de l'instruction que le ministre justifie avoir commandé, à partir de l'automne 2021, des bancs, des barres de traction et un sol amortisseur pour équiper les cours de promenade tandis que la
Source officielleCour d'Appel
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12 septembre 2007
12 septembre 2007
Route de Philippeville 08600 GIVET Représentée par Me Annie GULMEZ, avocat au barreau de MEAUX, COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT, Président Monsieur Bertrand
Source officielleCour d'Appel
6253ca19bd3db21cbdd8a0c9
5 juillet 2007
5 juillet 2007
Cour : jugement rendu le 05 Juillet 2006 par le conseil de prud'hommes de Bobigny RG no 05 / 01186 APPELANTE SA GROUPE TSF 9, rue des Fillettes 93210 LA PLAINE SAINT DENIS représentée par Me Bertrand
Source officielle3ème chambre
DTA_2003524_20221216
16 décembre 2022
16 décembre 2022
et de le rendre plus attractif, grâce à un investissement de plus de 10 millions d'euros pour le seul programme A 1, en vue de construire de nouveaux logements résidentiels plus aérés à la place des barres
Source officielleLUNDI
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5 janvier 2026
5 janvier 2026
Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Bertrand LACAMPAGNE, Paul BERNARD, Naima LEURS, Eric GODRON, Ludovic PARTYKA, Alexandre LE HUEC
Source officielleCour d'Appel
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8 avril 2014
8 avril 2014
A de Rennes Immeuble Le Magister 4 Cours Raphaël Binet 35069 RENNES CEDEX représentée par Maître TOUZET, avocat substituant Maître Bertrand CREN, avocat au barreau d'ANGERS INTIMEE : Madame
Source officielleCour d'Appel
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13 mars 2012
13 mars 2012
GEORGES SUR LAYON présente, assistée de Monsieur Yves Y..., délégué syndical, muni d'un pouvoir L'AGS-CGEA RENNES Immeuble Magister 4 cours Raphaël Binet 35069 RENNES représentée par Maître Bertrand
Source officielleLUNDI
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13 octobre 2025
13 octobre 2025
comparaissant pas, L'affaire a été entendue en audience publique le 2 juin 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Pierre BALLON, Président de Chambre, * Hervé BONNAN, Bertrand
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
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17 janvier 2020
17 janvier 2020
qualité au siège social situé [Adresse 1] [Adresse 1] LUXEMBOURG Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD - SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque J 125 Assistée de Me André BERTRAND
Source officiellePage 29 sur 35