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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3d
10 janvier 2014
10 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats et du prononcé de l'arrêt PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Nathalie X... ... 35700 RENNES Appelante, comparante en personne Monsieur Bertrand Z...
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310231
6 mai 2021
6 mai 2021
Petit (GIBP), dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Gestion immobilière Bertrand Petit (GIBP), société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], ont formé le pourvoi n° W
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c14
23 mai 2017
23 mai 2017
Bertrand Y...
Source officielleciv1
61372196cd580146773f506c
19 novembre 1991
19 novembre 1991
LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société des produits Bertrand, société anonyme, dont le siège social est ..., ci-devant et
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007684147
23 janvier 1980
23 janvier 1980
CLAUDE, NICOLAS ET BERTRAND X...
Source officiellecr
6137254ccd5801467741c937
23 mai 1991
23 mai 1991
tiré un coup de feu en direction de la voiture qui s'éloignait ; que voulant se venger, A... et Bertrand sont allés chercher une carabine que possède Bertrand, sont revenus vers le domicile de Chantal
Source officielleciv3
607940db9ba5988459c3f60c
8 avril 1970
8 avril 1970
ETAIENT BIEN FONDES EN LEUR DEMANDE EN REPRISE EN VERTU DE L'ARTICLE 19 DE LA LOI DU 1ER SEPTEMBRE 1948 AU BENEFICE DE BERTRAND Y..., ET A ECARTE LES MOYENS DE DEFENSE PRIS DES DISPOSITIONS DES ARTICLES
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05788
29 novembre 2016
29 novembre 2016
Philippe A..., Bertrand C...
Source officielle4ème Chambre Section 3
68f1cd802f77035fb0bf7ece
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BERTRAND, greffière M. [X] [T] a relevé appel du jugement du 14 février 2024 rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse par déclaration du 14 juin 2024.
Source officielle4ème Chambre Section 3
68f1cd812f77035fb0bf7eda
16 octobre 2025
16 octobre 2025
BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielle4ème Chambre Section 3
6879d5eb2db7cac9e5eb48ca
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERTRAND ARRÊT : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au
Source officielle4ème Chambre Section 3
687b268930e6dd8e1529bd75
10 juillet 2025
10 juillet 2025
BERTRAND, greffière EXPOSE DU LITIGE Par jugement en date du 12 décembre 2023 du tribunal judiciaire de Montauban, pôle social a débouté M. [K] [H] et Mme [M] [H] de leurs demandes. M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23f40b8f5486fedd98c
10 avril 2025
10 avril 2025
BERTRAND, greffière Vu le jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse le 4 septembre 2023, dans l'affaire opposant M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
67f8a23f40b8f5486fedd992
10 avril 2025
10 avril 2025
BERTRAND, greffière Vu le jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire de Toulouse le 28 août 2023, dans l'affaire opposant M.
Source officielle4ème Chambre Section 3
6717407f6a24f8a713323cc9
17 octobre 2024
17 octobre 2024
BERTRAND, greffière Vu le jugement rendu par le pôle social du tribunal judiciaire d'Agen le 20 mars 2023, dans l'affaire opposant M.
Source officiellesoc
61372364cd5801467740927a
20 octobre 1999
20 octobre 1999
arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section C), au profit : 1 / de la société Christine, société en nom collectif, dont le siège est ..., 2 / de la société Bertrand
Source officiellesoc
61372364cd5801467740927b
20 octobre 1999
20 octobre 1999
arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Christine, société en nom collectif, dont le siège est ..., 2 / de la société Bertrand
Source officiellesoc
61372364cd5801467740927c
20 octobre 1999
20 octobre 1999
arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (22e Chambre, Section C), au profit : 1 / de la société Christine, société en nom collectif, dont le siège est ..., 2 / de la société Bertrand
Source officiellesoc
61372365cd58014677409338
20 octobre 1999
20 octobre 1999
arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit : 1 / de la société Christine, société en nom collectif, dont le siège est ..., 2 / de la société Bertrand
Source officiellesoc
613721cacd580146773f75d8
16 décembre 1992
16 décembre 1992
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Epéda Bertrand Faure, dont le siège est BP 4, à Mer (Loir-et-Cher),
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