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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Référés
6809c9311f1ed98b447f432a
23 avril 2025
23 avril 2025
La société LE BEC D'ANDAINE a formé appel de ce jugement par déclaration du 21 février 2025.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
6619775f1b7735881a7be41a
12 avril 2024
12 avril 2024
W-B7G-WT4T 7EME CHAMBRE CIVILE INCIDENT INCOMPÉTENCE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE 54G N° RG 22/03510 N° Portalis DBX6-W-B7G-WT4T N° de Minute : 2024/ AFFAIRE : SAS RAZEL-BEC
Source officielle1ère chambre
DTA_2008123_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
Par la présente requête, elle entend engager la responsabilité in solidum de la SAEM Paris Sud Aménagement, de la société Razel-Bec et de son assureur, la compagnie Allianz.
Source officielleServ. contentieux social
662a99e3c8a1343b8cd5f935
10 avril 2024
10 avril 2024
La corrélation minime entre les doléances de la patiente, le test de BECK permettant d’évaluer le déficit psychique, et l’état anxiodépressif, grille de Beck, incomplètement utilisé montre la persistance
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
653ca6a083c9498318209d3f
27 octobre 2023
27 octobre 2023
leurs frais irrépétibles et condamné la société BEC aux dépens.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000029311331
30 juillet 2014
30 juillet 2014
conclusions de la région Ile-de-France dirigées contre l'arrêt du 6 novembre 2012 de la cour administrative d'appel de Paris en tant qu'il a rejeté l'appel en garantie de la région dirigé contre la société Bec
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102157_20250131
31 janvier 2025
31 janvier 2025
La société Razel-Bec a donc droit au paiement de ces prestations supplémentaires.
Source officielle6ème chambre
DTA_2002699_20240227
27 février 2024
27 février 2024
Elle soutient que les moyens soulevés par la société Razel-Bec ne sont pas fondés.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
ORTA_2200483_20231124
24 novembre 2023
24 novembre 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés les 12 avril 2022 et 24 octobre 2023, la SAS Razel-Bec Réunion venant aux droits de la société A3TN, représentée par Me Ramsamy, demande
Source officielleciv1
613723e6cd5801467740fa09
18 juin 2002
18 juin 2002
de Dijon (1re chambre, 1re section), au profit de la Banque de l'économie-Crédit mutuel, dont le siège est ..., aux droits de laquelle vient la Banque de l'économie, du commerce et de la monétique (BECM
Source officielle5ème Chambre
DTA_2001734_20230530
30 mai 2023
30 mai 2023
En ce qui concerne la responsabilité des sociétés Razel Bec et Egis Rail : 5.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-68736-69204
26 juin 2001
26 juin 2001
Section 3 2) Beck c.
Source officielleChambre 1 Référés
68e40419681ed727f2a3f186
6 octobre 2025
6 octobre 2025
[Adresse 3] - Madame [V] [Z] épouse [L] née le 24 Juin 1991 à [Localité 12], demeurant [Adresse 2] représentés par Me Philippe NUGUE, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant et par Me Nicolas BECKER
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2505255_20250711
11 juillet 2025
11 juillet 2025
B A, représenté par Me Hamann-Beck, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 24 juin 2025 par lequel le préfet de la Moselle lui a fait obligation de quitter le territoire français sans délai,
Source officielle9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:460565.20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Par un arrêt n° 19LY02225 du 18 novembre 2021, la cour administrative d'appel de Lyon a rejeté l'appel formé par la société Bec contre ce jugement.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2209546_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
D et Mme F H, représentés par Me Dewattine, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 11 octobre 2022 par lequel le maire de Berck-sur-Mer a accordé à la société Sofim Promotion le permis de
Source officielle1ère chambre
DTA_2000379_20230221
21 février 2023
21 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 5 mai 2020 et 31 octobre 2022, la SAS Razel-Bec Réunion, représentée par Me Omarjee, avocat, demande au tribunal dans le dernier
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890dc
11 janvier 2007
11 janvier 2007
au groupement RAZEL-BEC n'ont jamais fait l'objet d'observation.
Source officielleciv2
60794ce49ba5988459c4768d
23 novembre 2000
23 novembre 2000
X... est créancier du Cabinet Patrick Bec (le Cabinet Bec) pour une certaine somme, relève qu'un précédent arrêt, rendu entre M.
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
ORTA_2203532_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
procédure suivante : Par une ordonnance du 2 juin 2022, la présidente du tribunal administratif de Versailles a renvoyé au tribunal administratif de Grenoble le dossier de la requête de la SAS Razel-Bec
Source officiellePage 29 sur 322
SELARL DU DOCTEUR CORINNE BECKER
05/07/2026
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BECKER M
02/07/2026
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BECKER, Charles
30/06/2026
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BECKER HOLDING
30/06/2026
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BECKER INDUSTRIE SAS
28/06/2026
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