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1 002 résultats pour « Beauduin »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Rétention Administrative

695cbba975782d5f06f01437

Appel

4 janvier 2026

4 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 4 janvier 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier

Source officielle

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CA

Chambre Sociale-Section 1

69d740a2cdc6046d479bf1d5

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69d740b4cdc6046d479bf562

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

69d740c6cdc6046d479bf8d3

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier BEAUDIER, Président M.

Source officielle
CC

civ3

61372157cd580146773f2f97

Cassation

5 décembre 1990

5 décembre 1990

Beaudoin XJ..., ... à Corbeil-Essonne (Essonne), agissant en qualité de syndic au règlement judiciaire de la société Isoletanche, défendeurs à la cassation.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

DTA_2508425_20250924

Administratif

24 septembre 2025

24 septembre 2025

B..., représenté par Me Beaudouin, demande au juge des référés statuant sur le fondement de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2501531_20250619

Administratif

19 juin 2025

19 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique qui s'est tenue le 5 juin 2025 à 15h30 en présence de Mme Beauquin, greffière d'audience : - Le rapport de M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2600314_20260217

Administratif

17 février 2026

17 février 2026

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2601508_20260424

Administratif

24 avril 2026

24 avril 2026

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Poitiers

DTA_2503628_20251203

Administratif

3 décembre 2025

3 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique qui s’est tenue le 28 novembre 2025 en présence de Mme Beauquin, greffière d’audience : - le rapport de M.

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2503855_20251222

Administratif

22 décembre 2025

22 décembre 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au ministre de l’intérieur en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Source officielle
TA

étrangers JU

DTA_2500801_20250401

Administratif

1 avril 2025

1 avril 2025

BEAUQUIN La République mande et ordonne au préfet de la Charente-Maritime, en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2311068_20250925

Administratif

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Célino, - et les observations de Me Beaudouin, substituant Me Navy, représentant Mme C....

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2303410_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Frelaut, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, avocat de Mme B. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2203824_20220718

Administratif

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Desimon, rapporteur, - et les observations de Me Beaudoin, substituant Me Boezec, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1. Mme A est une ressortissante sénégalaise née le 5 mai 1993.

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CA

1re chambre 1re section

652f79a8b053208318995ccf

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Gwenaël SAINTILAN, avocat - barreau de PARIS, vestiaire : E0664 DEMANDERESSE A LA REQUÊTE EN DÉFÉRÉ **************** Maître [E] [L] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

65166da0788aac83189ea2d7

Appel

5 septembre 2023

5 septembre 2023

de Paris le 14 Juin 2017 Appelant : Monsieur [K] [W], représenté par Me Isabelle DE LIPSKI, avocat au barreau de PARIS, toque : D0669 Intimé : Monsieur [C] [S], représenté par Me Antoine BEAUQUIER

Source officielle
CA

Rétention Administrative

695cbdaf75782d5f06f03f45

Appel

4 janvier 2026

4 janvier 2026

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 4 janvier 2026 Nous, Olivier BEAUDIER, Président de chambre, agissant sur délégation de Monsieur le premier président

Source officielle
TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69a681cecdc6046d4754097b

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Anthony BEAUDU, président * Mme Aurélie QUENE, représentante des salariés * La SELARL TRAJECTOIRE représentée par Me Anne-Claude ELLERT * La SCP MANDATEAM représentée par Me [I] [P] * Mme [M] [A],

Source officielle
CA

5ème Chambre

653a06a7d0451e8318d0ea7c

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

dispositions des articles 786 et 907 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Olivier BEAUDIER

Source officielle