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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2203589_20230202
2 février 2023
2 février 2023
A été entendu, au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2205518_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 octobre 2022, Mme B D A représentée par Me Bazin, avocate, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8adf5
4 décembre 2007
4 décembre 2007
22600 LOUDEAC représentée par la SCP JACQUELINE BREBION ET JEAN- DAVID CHAUDET, avoués assistée de Me Franck H..., avocat Monsieur Jacques Z... ... 22600 LOUDEAC représenté par la SCP BAZILLE
Source officielle1ère Chambre
DTA_2003896_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Délibéré après l'audience du 19 janvier 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202584_20221006
6 octobre 2022
6 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 22 septembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2202628_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2203302_20221222
22 décembre 2022
22 décembre 2022
Délibéré après l'audience du 8 décembre 2022, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100996_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Délibéré après l'audience du 16 février 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2205522_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
Thévenet, magistrat désigné ; - et les observations de Me Bazin, avocate de M. A qui persiste dans ses moyens et conclusions.
Source officielle4ème chambre
DTA_2206831_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Huchot ; - les observations de Me Bazin, représentant M. D. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2100910_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
A été entendu, au cours de l'audience publique, le rapport de Mme Bazin, rapporteure. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103467_20230706
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Délibéré après l'audience du 22 juin 2023, à laquelle siégeaient : Mme Galle, présidente, Mme Pellerin, première conseillère, Mme Bazin, conseillère.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2102424_20230731
31 juillet 2023
31 juillet 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Bazin, rapporteure, - et les conclusions de Mme Guilbaud, rapporteure publique.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2403610_20260106
6 janvier 2026
6 janvier 2026
C..., représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 8 février 2024 par lequel le préfet de l’Hérault a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l’a obligée à quitter le
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
DTA_2407262_20250117
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Souteyrand, vice-président ; - les observations de Me Bazin pour la requérante et de M. A, pour le préfet de l'Hérault.
Source officielleTribunal Administratif de Montpellier
ORTA_2301002_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un bordereau de pièces enregistrés les 21 et 22 février 2023, Mme B A, représentée par Me Bazin, demande au juge des référés : 1°) de l'admettre au bénéfice
Source officielle1ère chambre
DTA_2300469_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 janvier 2023, Mme A C, représentée par Me Bazin, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 14 septembre 2022 par lequel le préfet
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
ORCA_23MA01426_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
B A, représenté par Me Enard-Bazire, a demandé au tribunal administratif de Versailles d'annuler la décision du 6 mai 2021 par laquelle la ministre des armées a rejeté son recours administratif préalable
Source officielle5ème chambre 1ère section
69e283f2cdc6046d479ca45d
7 avril 2026
7 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Copies exécutoires délivrées à Me De Jorna, Me Bazin, le : +1 copie dossier ■ 5ème chambre 1ère section N° RG 25/15661 N° Portalis 352J-W-B7J-DBIXF
Source officielle2ème Chambre
6799c4395331f58c9ee86f9a
28 janvier 2025
28 janvier 2025
DIAC [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Stéphanie PRENEUX de la SELARL BAZILLE, TESSIER, PRENEUX, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de RENNES INTIMÉE : Madame [Y] [M] [J]
Source officiellePage 29 sur 205
BAZIZEN, Rachid
07/05/2026
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BAZIZE, Rayane, BAZIZE
28/04/2026
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BENTOUATI, Fatsiha, BAZIZEN
03/10/2025
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Bazizen, Ilyess
21/03/2025
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BAZIZE, Celia
21/08/2024
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