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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 1 - Chambre 10
67ef6b0366129746fdd69d55
3 avril 2025
3 avril 2025
: C0716 - N° du dossier 24/19480 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL DU 03 AVRIL 2025 (n° , 1 page) Nous, Valérie DISTINGUIN, conseiller désigné par le premier président, Assistée de Aurelie
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
661825de4e82250580d205ad
11 avril 2024
11 avril 2024
N° RG 20/04984 - N° Portalis DBX6-W-B7E-UPOH Minute n° 24/0 AFFAIRE : [T], [F] [H] C/ [J] [V] épouse [H] MINISTÈRE PUBLIC Grosses délivrées le à Me Aurélie LLAMAS Me Patricia MISSIAEN Ministère
Source officielleChambre sociale 4-2
6a21070fcdc6046d47086e74
3 juin 2026
3 juin 2026
DESSAISISSEMENT N° RG 26/01157 - N° Portalis DBV3-V-B7K-X3HN Minute : n° Dans le cadre de la mise en état de la Chambre sociale 4-2 de la cour d'appel de Versailles du 03 Juin 2026, Nous, Aurélie
Source officiellePôle 1 - Chambre 10
6a0feca0cdc6046d478871ea
21 mai 2026
21 mai 2026
intervenante : S.A.R.L. [2], représentée par Me Laura TEULE, avocat au barreau de PARIS ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT TOTAL (n° , 1 page) Nous, Cyril CARDINI, conseiller délégué, Assisté de Aurelie
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6788a21fb815c30a4df70a9c
15 janvier 2025
15 janvier 2025
[J] [P] né le 25 septembre 2000 à [Localité 1], de nationalité capverdienne ayant pour conseil en première instance, Me Aurèle Pawlotsky, avocat au barreau de Paris ORDONNANCE : contradictoire
Source officielleRétention Administrative
65434af10147228318b91366
27 octobre 2023
27 octobre 2023
APPELANT Monsieur [U] [P] né le 16 Décembre 1989 à [Localité 5] de nationalité Algérienne comparant en personne, assisté de Me Aurélie BOURJAC, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, avocat commis
Source officielleCour d'Appel
6253c92ebd3db21cbdd877c5
29 juin 2005
29 juin 2005
Septième Chambre ARRÊT No R.G : 04/03722 FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET AUTRES INFRACTIONS C/ Melle Aurélie X...
Source officiellecr
6137254ecd5801467741ca3d
28 mai 1991
28 mai 1991
défense ; Sur le premier moyen de cassation pris d'un défaut de motif et omission de statuer ; "en ce que l'arrêt attaqué, pour le calcul du préjudice économique de Mme Martine veuve Z... et de sa fille Aurélie
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11334
7 novembre 2018
7 novembre 2018
Center, société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mai 2017 par la cour d'appel de Chambéry (chambre sociale), dans le litige l'opposant à Mme Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8685c
4 février 2003
4 février 2003
Y..., Aurélie X..., Guillaume X... et Fanny X..., par maladresse, imprudence, inattention, négligence ou manquement à une obligation de sécurité ou de prudence imposée par la loi ou les règlements, en
Source officielle1ère chambre civile A
69d5ec15cdc6046d477bdc2d
2 avril 2026
2 avril 2026
anciennement dénommé Centre Régional de Lutte contre le Cancer du Val d'Aurelle [O] [Z] (CRLCC) [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 3] Représentée par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avocat au barreau
Source officielleChambre 1-1
677e185025a73d43aa4ae1c3
7 janvier 2025
7 janvier 2025
Rôle N° RG 20/12771 - N° Portalis DBVB-V-B7E-BGVOR [Z] [S] épouse [T] C/ [B] [L] [M] [V] épouse [L] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Dorothée SOULAS Me Aurelie
Source officielle1ère Chambre
5fca92d4a4acec86c0a8f9be
1 septembre 2020
1 septembre 2020
SCP OUEST AVOCAT CONSEILS, avocat au barreau de NANTES INTIMÉS : Monsieur [B] [V] né le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 9] (ALGÉRIE) [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cab3bd3db21cbdd8bcc5
4 septembre 2007
4 septembre 2007
* 15. 000 euros pour Mademoiselle Aurélie Z...* 15. 000 euros pour Monsieur Ludovic Z... * 15. 000 euros pour Mademoiselle Pauline Z...
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00742
9 juillet 2013
9 juillet 2013
après cassation (chambre commerciale, financière et économique, 14 décembre 2010, pourvoi n° 09-72.521), que Mme X... a ouvert, le 6 juin 1995, un compte dans les livres de la société Leven, devenue Aurel
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2900109-3190214
20 octobre 2009
20 octobre 2009
Ils sont l’épouse et les enfants d’Aurel Agache, officier de la miliţia décédé.
Source officielleChambre référés
6a0b7126cdc6046d471e3711
18 mai 2026
18 mai 2026
RE F E R E N° Du 18 Mai 2026 N° RG 25/00680 N° Portalis DBYC-W-B7J-LXLY 30G c par le RPVA le à Me Aurélie CARFANTAN-MOUZIN, Me Jean-Maurice CHAUVIN - copie dossier Expédition
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02075
2 décembre 2015
2 décembre 2015
Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit irrecevable la demande des exposants tendant à ce que la société Aurel BGC soit condamnée à leur payer en leurs qualités d'héritiers de M.
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_21DA00048_20220510
10 mai 2022
10 mai 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Aurélie Chauvin, présidente-assesseure, - et les conclusions de M. Bertrand Baillard, rapporteur public.
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b75
8 octobre 2014
8 octobre 2014
COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU HUIT OCTOBRE DEUX MILLE QUATORZE APPELANTE : Mme Aurélie X...
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