Suivant acte en date du 9 juin 2006, Mme Angelika Y... a fait assigner M.

Jean christophe LAURENT de la SCP BOONSTOPPEL LAURENT, avocat au barreau de CASTRES DEFENDERESSES Compagnie d’assurance MMA IARD, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Angéline

né le 20 Octobre 1963 à CASTELSARRASIN (82) (82100) ... 95600 EAUBONNE assisté de Me Angeline TOMASI de la SCP TOMASI-SANTINI-VACCAREZZA-BRONZINI DE CARAFFA-TABOUREAU, avocat au barreau de BASTIA

Le requérant Fritz Seltmann est le père naturel d'Angelika Kurtz (1). La veuve Luise Seltmann est la grand'mère du côté paternel d'Angelika Kurtz.

DBV3-V-B7G-U5TG Minute n° O R D O N N A N C E PROROGATION DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR rendue par Madame Laurence SINQUIN, Présidente de la Chambre sociale 4-3, assistée de Madame Angeline

Adresse 1] représentée par Me Marie-stéphanie SIMON, avocat au barreau D’ORLEANS Madame [C] [V], administrateur ad’hoc de l’enfant [X] [R], née le 15 décembre 2022 à [Localité 5] représentée par Maître Angeline

observations de la société civile professionnelle GUIGUET, BACHELLIER et POTIER de la VARDE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par : ANGELIN

Marie, Monique, Angéline, demeurant tous à Saint-André (Réunion), en cassation d'un arrêt rendu le 16 octobre 1987 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (Audience sollennelle), au profit

(Pas-de-Calais), 2 / Mme Mathilde, Angeline, Esther B..., veuve de Pierre, Henri, Victor, Joseph Y..., 3 / Mlle Françoise, Marie, Louise Y..., demeurant tous 6, Grand'Place à Illies (Nord), 4

délibéré de la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente (rapporteure) Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence TANGUY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Angéline

délibéré de la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente (rapporteure) Madame Béatrice MARS, Conseillère Madame Florence TANGUY, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Angéline

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Juillet 2023.

Greffier lors des débats : Madame Angéline PLACERES. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 06 Juillet 2023.

Georges, de Joséphine L..., veuve V..., de Françoise P..., épouse M..., de Marie O..., épouse E..., d'Angèle BB..., épouse N..., de Joseph F..., d'Aïda CC..., épouse S... et d'Aimé R... ; qu'il ressort

. ; qu'en outre, Régis A... et Franck B..., dans les attestations produites aux débats, affirment avoir vu le prévenu pousser la victime, laquelle est alors tombée sur le sol ; que les attestations d'Angel

Marcel C... et Mme X... ont revendiqué la propriété de l'angle nord-ouest de la parcelle 815 ; Attendu que Mme Louise Angèle C..., épouse D..., et Mme Denise C... veuve B...

Air Monaco (société HAM), qui réalisait un transport de passagers entre Nice et Monaco, s'est abîmé au large du Cap Ferrat et a entraîné la mort du pilote Alain J... ainsi que de tous les passagers : Angela

N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 SEPTEMBRE 2025 La société Angelica