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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre Sécurité Sociale
62c7cacbcb8dca058e3e7dba
5 juillet 2022
5 juillet 2022
- Signé par Madame Sophie GRALL, Président de chambre et Monsieur Alexis DOUET, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le Magistrat signataire.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6979bbbdcdc6046d47f319db
27 janvier 2026
27 janvier 2026
à : TC [Localité 7] RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 JANVIER 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielle3ème Chambre Commerciale
628490ae498a54057d102fec
17 mai 2022
17 mai 2022
Me THIRION Me NADREAU RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 17 MAI 2022 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis
Source officielleChambre Sécurité Sociale
6620b8cbbd6a8f00086aba5f
16 avril 2024
16 avril 2024
Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier lors des débats et du prononcé de l'arrêt. DÉBATS : A l'audience publique le 13 FEVRIER 2024.
Source officiellePCP JCP fond
66980bb8b60c111a421beb40
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Vestiaire P173 DÉFENDEUR Monsieur [M] [W], demeurant [Adresse 1] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL Frédéric GICQUEL, Juge, juge des contentieux de la protection assisté de Alexis
Source officielleChambre 1-11 référés
6780be22780de3a214879e8e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
BREOV [M] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Alexis REYNE Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 25 Octobre 2024.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
688af88faac506b5d705cfaf
30 juillet 2025
30 juillet 2025
-5-1 et suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours en matière d'isolement et de contention mis en oeuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253c942bd3db21cbdd87c27
25 octobre 2005
25 octobre 2005
entre madame Anne Marie DE Y... et monsieur José PEREIRA, et a fixé à la somme totale de 2 100 F par mois, la contribution du père à l'entretien et à l'éducation d'Anthony né le 28 septembre 1984, d'Alexis
Source officielleCour d'Appel
6253cba9bd3db21cbdd8df1d
19 mai 2011
19 mai 2011
avocat au barreau de DUNKERQUE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 11/ 01629 du 15/ 02/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI INTIMÉ Monsieur Alexis
Source officiellecr
Attendu que dans le cadre de l'information suiviec/Alexis A
6137253bcd5801467741c0f1
14 mars 1990
14 mars 1990
M. le conseiller MALIBERT, les observations de la société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général PRADAIN ; Statuant sur le pourvoi formé
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93291
26 avril 2016
26 avril 2016
. : CP/ CL ARRÊT N 16/ 147 ORIGINE : JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de SAINT DENIS DE LA REUNION en date du 30 Septembre 2014, rg no 14/ 00109 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS
Source officielleCh. Sociale -Section A
64f816600a9accd9695a42b7
5 septembre 2023
5 septembre 2023
N° RG 23/01803 - N° Portalis DBVM-V-B7H-L2BE ORDONNANCE CONSTATANT LE DESISTEMENT du 05 Septembre 2023 Appel d'un jugement (N° RG 21/00300) rendu par le Conseil de Prud'hommes - Formation
Source officiellePS élections pro
6780215d9c3ba90f51dc295e
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par voie de conséquence, en l’absence de toute demande reconventionnelle formée à cette date, il convient de déclarer ce désistement parfait.
Source officiellePS élections pro
6780215d9c3ba90f51dc296b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
Par voie de conséquence, en l’absence de toute demande reconventionnelle formée à cette date, il convient de déclarer ce désistement parfait.
Source officiellecr
édure suiviec/Alexis Y
61372532cd5801467741bc59
21 novembre 1989
21 novembre 1989
mil neuf cent quatre vingt neuf, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire RACT-MADOUX et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé
Source officielleciv2
6137210dcd580146773f09b7
18 mai 1989
18 mai 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Constant, Alexis X..., médecin, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques
Source officiellesoc
613721e8cd580146773f8a28
4 mai 1993
4 mai 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la sociétéuenot, société à responsabilité limitée, dont le siège social est situé
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2204339_20220825
25 août 2022
25 août 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 22 février 2022, la Société MK2 Cinémas, représentée par Me Amandine Cochaud et Me Pierre-Alexis Dumont, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686c28a4dd7001754d62122b
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Emeric VELLIET DHOTEL, président de la formation de jugement, M. Grégory GREBERT et M. Alexis ESCHBACH, assesseurs, assistés de M. David CREQUIT, greffier.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
64549f95eedb07d0f8186255
2 mai 2023
2 mai 2023
Par jugement du 30 août 2021, le Pôle social du tribunal judiciaire de Blois a : - déclaré recevable le recours formé par M.
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